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3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail

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Cote/Cotes extrêmes

3379 W

Date

1946-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8,1 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.

Mots clés matières

emploi, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 1-106

Date

1946-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

VUITTON, St Donat

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 57

Date

1988-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007

Notes

I/ visites IT (1995,2004), bilans sociaux (1998-2005), donnée générales (2003), III/ réunions CHSCT (1996,2000,2006), bilan CHSCT (1988,1994,2007), données permanentes (1981, 1991), rapport annuel du médecin du travail (1989), IV/ rapport égalité professionnelle (1996-2002, 2005-2007), V/ élections CE ( 1998-2004), élections DP (1993-2004).

Mots clés matières

conditions du travail, emploi, sécurité du travail, élection professionnelle

Mots clés collectivités

Société des ateliers Louis Vuitton (Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Drôme, France ; entreprise)