![Archives départementales de la Drôme](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.ab48b8bb95cafe38ec1ffcc84a9027ca.png)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/06/2016
Présentation du contenu
Versement de documents issus du Suivi de recherche d'emploi (SRE).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CRG : procés-verbal des séances, feuille d'émargement,liste des dossiers à instruire, doubles des fiches de synthèse (pas pour chaque commission). CT: Feuille d'émargement, tableaux nominatifs des cas évoqués avec décision de la commission.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Classement par date, 8 CRG .13 C.T.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006