3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 79 ans à partir de 2009
Notes
I/ visites (2002-2004), procès-verbal et rapport au parquet (2001-2003), III/ accidents du travail avec enquête de l'IT ( 2001-2004), compte-rendus réunions CHSCT (2007-2009), V/ CE: décision du maintien de l'équipe de suppléance (2007).
Mots clés matières
Mots clés collectivités