3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 88 ans à partir de 2005
Notes
III/ chantier retrait amiante (2004-2005), PPSPS (2003), service médical (2002-2003), données permanentes (1999-2002), collection AT (1999-2003), IV/ conflits individuels (2002,2005), conflit collectif (2005), licenciement collectif (2004).
Mots clés matières
Mots clés collectivités