3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
Notes
I/ visites (1997-1998,2001-2004), données générales 1997, formulaires Cerfa (1998,2003), II/ convention appui-conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail 2001, III/ P.P.S.P.S. 2000, fiches de données sécurité (1993, 1995,1996,2001) IV/ charte immobilière pour la création d'emplois 1994, V/ élections DP (1997, 2000-2003), V/ licenciement de salarié protégé (2009).
Mots clés matières