Association pour l'emploi des saisonniers agricole (APESA). - Fonctionnement et réunions : notes, comptes rendus, liste professionnelle agricole, convention collective, compte rendu de prospection. Conditions de travail de la main d'œuvre étrangère, logement, nourriture, âge. Politique de l'emploi : documentation.

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2938 W - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt / Inspection du travail

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2938 W - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt / Inspection du travail

Cote/Cotes extrêmes

2938 W 1-12

Date

1970-2003

Description physique

1,44 m.l. (12 boîtes).

Modalités d'entrées

Fonds entré sous la forme d'un versement le 15 décembre 2008.

Conditions d'accès

Certaines cotes sont librement communicables. D'autres sont soumises à un délais de communicabilité de 50 ans pour les documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée.

Mots clés matières

conditions du travail

Mots clés collectivités

Drôme (France). Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Association pour l'emploi des saisonniers agricole (APESA). - Fonctionnement et réunions : notes, comptes rendus, liste professionnelle agricole, convention collective, compte rendu de prospection. Conditions de travail de la main d'œuvre étrangère, logement, nourriture, âge. Politique de l'emploi : documentation.

Cote/Cotes extrêmes

2938 W 12

Date

1970-1984

Présentation du contenu

Association drômoise créée en 1982.

Conditions d'accès

Ce dossier est communicable à partir de l'année 2035.

Mots clés matières

emploi, travailleur étranger

Mots clés collectivités

Association pour l'emploi des saisonniers agricole (APESA, Valence, Drôme, France)