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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Accueil des nouveaux arrivants. - Organisation de la journée du 22 mai 2000 : notes, liste des inscrits, documents de présentation du Conseil général remis aux participants.
Cote
2948 W 46
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Organisation et fonctionnement de la direction des...
  • Communication interne.
  • Élaboration de documents de référence.
  • Accueil des nouveaux arrivants. - Organisation de la...
2

H à Z
Cote
3270 W 6
 Date
1er janvier 1999 - 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 1999
  • H à Z
3

Château de Grignan.
Cote
2948 W 210
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
  • Châteaux départementaux.
  • Château de Grignan.
4

20 décembre 1999
Cote
2948 W 280
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1999
  • 20 décembre 1999
5

Logements proposés par la société Vacantel.
Cote
2948 W 496
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Prestations sociales.
  • Loisirs et vacances.
  • Séjours vacances.
  • Logements proposés par la société Vacantel.
6

7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental des 1ère, 2e, 3e et 4e catégories.
Cote
2948 W 308
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental...
7

2948 W 167
Cote
2948 W 167
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Mises à disposition.
  • 2948 W 167
8

Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.
Cote
2948 W 199
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Grèves.
  • Agents de la fonction publique hospitalière.
  • Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale...
9

Agents de la fonction publique territoriale.
Cote
2948 W 194
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Grèves.
  • Agents de la fonction publique territoriale.
10

2004
Cote
2948 W 11
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Organisation et fonctionnement de la direction des...
  • Réunions de la direction.
  • 2004
11

Procédure et instructions : circulaires, arrêté (recrutement des sapeurs-pompiers de Paris).
Cote
6 R 12
 Date
1852-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

  • Personnel.
  • Recrutement.
  • Procédure et instructions : circulaires, arrêté (recrutement...
12

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
13

29 janvier 1990
Cote
2948 W 323
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 29 janvier 1990
14

Correspondance départ (2005).
Cote
2948 W 16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Organisation et fonctionnement de la direction des...
  • Correspondance et notes.
  • Correspondance départ (2005).
15

1994
Cote
2948 W 49
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Bilan social.
  • 1994
16

n° 173 à 393 (mars).
Cote
2948 W 97
 Date
mars 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Position administrative des agents.
  • Année 2004.
  • n° 173 à 393 (mars).
17

16 janvier 1995
Cote
2948 W 253
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1995.
  • 16 janvier 1995
18

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
19

Préparation des réunions de 1996.
Cote
2948 W 391
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • 1996
  • Préparation des réunions de 1996.
20

n° 2386 à 2393, 1 à 95 (janvier).
Cote
2948 W 95
 Date
janvier 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Position administrative des agents.
  • Année 2004.
  • n° 2386 à 2393, 1 à 95 (janvier).
21

Élections des représentants des agents non titulaires ayant vocation à être titularisés, application du décret n° 86-227 du 18 février 1986.
Cote
2948 W 302
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Composition.
  • Élections des représentants des agents non titulaires...
22

Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.
Cote
2948 W 438
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.
23

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
24

19 novembre 1986, agents du cadre départemental des 3e et 4e catégories.
Cote
2948 W 316
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 19 novembre 1986, agents du cadre départemental des...
25

1995-1997
Cote
2830 W 2
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2830 W - Préfecture, service des moyens et de la logistique

  • Administration générale.
  • Gestion du personnel.
  • Effectif de la préfecture.
  • 1995-1997
26

30 septembre 2005
Cote
3398 W 6
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale.
  • Comité technique paritaire
  • 30 septembre 2005
27

Établissement public administratif d'Animation et de Gestion des Châteaux et du Musée de la Résistance du Vercors.
Cote
2948 W 170
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Mises à disposition.
  • Établissement public administratif d'Animation et de...
28

Fonctionnement du service Culture. - Personnel.
Cote
2873 W 105
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Politique culturelle du département.
  • Fonctionnement du service Culture. - Personnel.
29

Transfert et mise à disposition du département des services de la direction départementale de l'Equipement. - Exercice du droit d'option : notices individuelles [classement alphabétique].
Cote
2948 W 141
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Première Décentralisation.
  • Ministère de l'Equipement.
  • Transfert et mise à disposition du département des...
30

Protection de Paris, appel aux sapeurs-pompiers : circulaire, correspondance.
Cote
6 R 16
 Date
1870
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

  • Personnel.
  • Recrutement.
  • Temps de guerre, mobilisation.
  • Protection de Paris, appel aux sapeurs-pompiers : circulaire,...
31

Catégorie D. - Reclassement des agents territoriaux dans le cadre d'emplois des agents d'entretien territoriaux de la catégorie C, application du décret n° 89-227 du 17 avril 1989, transformation de 14 postes : délibération du Conseil général du 24 octobre 1989, liste des agents.
Cote
2948 W 128
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Nouvelles dispositions statutaires.
  • Catégorie D. - Reclassement des agents territoriaux...
32

Tableaux de bord budgétaires par mois.
Cote
2948 W 190
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Établissement de la paie.
  • Année 2003
  • Tableaux de bord budgétaires par mois.
33

2019--DRH 1625 à 2019-DRH-2559
Cote
3805W 3
 Date
2019-/2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3805 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés et décisions individuels des agents du département...
  • 2019--DRH 1625 à 2019-DRH-2559
34

Réunion.
Cote
2948 W 368
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 6 février 2004
  • Réunion.
35

Janvier à juin.
Cote
2948 W 181
 Date
Entre janvier 2002 et juin 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Établissement de la paie.
  • Année 2002.
  • Éléments de la paie par mois.
  • Janvier à juin.
36

Archives départementales.
Cote
2948 W 211
 Date
1953-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
  • Archives départementales.
37

Fournitures, prestation d'affranchissement, locaux et déplacements.
Cote
2948 W 484
 Date
1993-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Dialogue social.
  • Droits syndicaux.
  • Exercice.
  • Fournitures, prestation d'affranchissement, locaux...
38

n° 394 à 488 (avril).
Cote
2948 W 98
 Date
avril 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Position administrative des agents.
  • Année 2004.
  • n° 394 à 488 (avril).
39

CAPL, réunion du 31 août 1998
Cote
2948 W 401
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • 1998
  • CAPL, réunion du 31 août 1998
40

2007
Cote
3233 W 1
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Livre de paie

  • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livres de paie.
  • 2007
41

Dossier par compagnie : correspondance, procès-verbaux d'élection, décrets de nomination, délibérations, résultat de scrutin, états nominatifs des candidats (dont les musiciens), lettres de démission, arrêtés, demade de révision, décision du jury de révision, procès-verbaux de prestation de serment, procès-verbaux de reconnaissance des officiers, note officielle, rapport, demande de révocation, pétitions, note de renseignement, lettre de motivation, ordre du jour.
Cote
6 R 14
 Date
1816-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

  • Personnel.
  • Recrutement.
  • Officiers et sous-officiers, nomination et élection.
  • Dossier par compagnie : correspondance, procès-verbaux...
42

Adaptation à la médiathèque départementale de la Drôme.
Cote
2948 W 453
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Protocole d'accord.
  • Adaptation à la médiathèque départementale de la Drôme.
43

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Cote
3001 W 38
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
44

25 juin 2007
Cote
3398 W 62
 Date
2007
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 25 juin 2007
45

Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C
Cote
3397 W 3
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale
  • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...
46

2001
Cote
2948 W 9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Organisation et fonctionnement de la direction des...
  • Réunions de la direction.
  • 2001
47

Château de Suze-la-Rousse.
Cote
2948 W 209
 Date
1986-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
  • Châteaux départementaux.
  • Château de Suze-la-Rousse.
48

H à Z
Cote
3270 W 16
 Date
1er janvier 2004 - 31 décembre 2004
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 2004
  • H à Z
49

31 mars 2003
Cote
2948 W 364
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 31 mars 2003
50

Classement indiciaire de Mme France Lechantre : arrêtés, correspondance.
Cote
2948 W 125
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Nouvelles dispositions statutaires.
  • Catégorie C.
  • Classement indiciaire de Mme France Lechantre : arrêtés,...
51

n° 570 à 701 (mai).
Cote
2948 W 87
 Date
mai 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Position administrative des agents.
  • Année 2003.
  • n° 570 à 701 (mai).
52

n° 1308 à 1350 (août).
Cote
2948 W 90
 Date
août 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Position administrative des agents.
  • Année 2003.
  • n° 1308 à 1350 (août).
53

Partition, transfert et mise à disposition du département des services de la direction départementale de l'Équipement.
Cote
2948 W 138
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Première Décentralisation.
  • Ministère de l'Equipement.
  • Partition, transfert et mise à disposition du département...
54

1963
Cote
3317 W 18
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3317 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Rémunération : livre de paie.
  • 1963
55

n° 1 à 140 (janvier).
Cote
2948 W 107
 Date
janvier 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Position administrative des agents.
  • Année 2005.
  • n° 1 à 140 (janvier).
56

Note de la chef du service Sport et Jeunesse sur le versement de subventions aux clubs et associations sportives communales.
Cote
2873 W 368
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Actions en faveur du sport et de la jeunesse.
  • Fonctionnement et activités du service Sport et jeunesse.
  • Financement des clubs et comités sportifs.
  • Note de la chef du service Sport et Jeunesse sur le...
57

Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au sein des services de la direction Culture et d'associations culturelles partenaires.
Cote
2873 W 19
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Organisation et fonctionnement de la direction.
  • Personnel.
  • Emplois-jeunes.
  • Demandes de création de postes d'emplois-jeunes au...
58

Billeterie du Château de Grignan (Fêtes nocturnes, soirées jazz).
Cote
2948 W 498
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Prestations sociales.
  • Loisirs et vacances.
  • Billeterie du Château de Grignan (Fêtes nocturnes,...
59

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.
Cote
3001 W 29
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
60

Scrutin du 4 décembre 2001.
Cote
2948 W 433
 Date
mardi 04 décembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Élections socio-professionnelles.
  • Caisse nationale de retraite des agents des collectivités...
  • Scrutin du 4 décembre 2001.
61

29 janvier 1986, agents du cadre départemental de la 3e catégorie.
Cote
2948 W 314
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 29 janvier 1986, agents du cadre départemental de la...
62

24 juin 2002
Cote
2948 W 291
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2002
  • 24 juin 2002
63

5 juillet 2002
Cote
2948 W 362
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 5 juillet 2002
64

Présentation du guide du temps de travail.
Cote
2948 W 464
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Présentation du guide du temps de travail.
65

2007.
Cote
3001 W 62
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
66

CAPL, réunion du 25 juin 2001
Cote
2948 W 410
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • 2001
  • CAPL, réunion du 25 juin 2001
67

Exercice 1996.
Cote
2948 W 476
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Assurance du personnel.
  • Arrêts de travail. - Indemnisation par l'assureur.
  • Listes nominatives et récapitulatives annuelles, états...
  • Exercice 1996.
68

Scrutin du 23 novembre 1995.
Cote
2948 W 377
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire, comité technique...
  • Scrutin du 23 novembre 1995.
69

Vioujas, Michel né en 1958.
Cote
3998 W 45
 Date
1958-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3998 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Ressources humaines.
  • Dossiers individuels.
  • Vioujas, Michel né en 1958.
70

Dossiers individuels.
Cote
2948 W 120
 Date
1942-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Dossiers individuels.
71

1993.
Cote
2948 W 60
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Effectifs.
  • Mouvement du personnel et gestion des postes.
  • Mise à jour des postes vacants.
  • 1993.
72

20 novembre 2006
Cote
3398 W 59
 Date
2006
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 20 novembre 2006
73

20 décembre 2002
Cote
2948 W 294
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2002
  • 20 décembre 2002
74

2019-DRH-3360 à 2019-DRH-4059
Cote
3805W 5
 Date
2019-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3805 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés et décisions individuels des agents du département...
  • 2019-DRH-3360 à 2019-DRH-4059
75

1965 et 1966 (fiches recto verso)
Cote
3317 W 20
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3317 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Rémunération : livre de paie.
  • 1965 et 1966 (fiches recto verso)
76

27 janvier 1997
Cote
2948 W 266
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1997
  • 27 janvier 1997
77

Besoins générés en création de postes.
Cote
2948 W 457
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Besoins générés en création de postes.
78

2019-DRH-4790 à 2019-DRH-6259
Cote
3805W 7
 Date
2019-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3805 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés et décisions individuels des agents du département...
  • 2019-DRH-4790 à 2019-DRH-6259
79

Grèves.
Cote
3998 W 10
 Date
1969 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3998 W - Office national des forêts (France). Agence...

  • Ressources humaines.
  • Grèves.
80

A à G
Cote
3270 W 5
 Date
1er janvier 1999 - 31 décembre 1999
 Lieu - Type de document
livre de paie

  • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Livre de paie.
  • 1999
  • A à G