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3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale

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Cote/Cotes extrêmes

3270 W 1 - 20

Date

1995-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

324,8 Mo,

Localisation physique

SAE

Particularité du document

Electronique

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement entrés dans le SAE sous le FRAD026_AE_2016_7

Date d'entrée : 08/12/2016 à 16:55:28

Présentation du contenu

Livres de paie de 1995 à 2006 édité au format PDF entrés dans le SAE sous le FRAD026_AE_2016_7 le 08-12-2016 à 16:55:28 représentant 324,8 Mo.

Mots clés matières

conseil général, personnel, conseiller général, rémunération

Mots clés typologiques

livre de paie

Cote/Cotes extrêmes

3270 W 1 - 20

Date

1er janvier 1995 - 31 décembre 2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Cote/Cotes extrêmes

3270 W 5 - 6

Date

1er janvier 1999 - 31 décembre 1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999

A à G

Cote/Cotes extrêmes

3270 W 5

Date

1er janvier 1999 - 31 décembre 1999

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999