3805 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/08/2021
Présentation du contenu
Chrono des arrêtés individuels des agents du département de la Drôme de 2019 à 2020
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2021 (Seules les arrêtés de nomination et d'avancement du personnel sont communicables en application de l'article L2121-26 du code général des collectivités territoriales et de l'article 2 de la loi du 17 juillet 1978. Les arrêtés et décisions portant jugement de valeurs ou des informations sur la vie privée sont non communicables.)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
chrono
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
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