2948 W 1-507
![Archives départementales de la Drôme](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.ab48b8bb95cafe38ec1ffcc84a9027ca.png)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Date du versement : 13/02/2009
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les dossiers individuels des agents dont les noms commencent par les lettres A, B et T sont conservés une fois leur d'utilité administrative de 75 ans échue.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1971