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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 82-252

Date

1942-2007

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 137-163

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 137-143

Partition, transfert et mise à disposition du département des services de la direction départementale de l'Équipement.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 138

Date

1985-1989

Présentation du contenu

- Modalités : comptes-rendus de réunions, arrêtés, copie de la convention du 13 avril 1988, listes d'agents, textes de lois, correspondance.