3998 W 1-45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/01/2023
Présentation du contenu
Ressources humaines. Versement préparé sur la base du récolement de 2006.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
États des personnels grévistes (1978-1989), comptes rendus des réunions de concertation (1969-1989), comptes rendus des réunions du comité technique paritaire régional (1984-1994).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994