Exercice 1996.

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Assurance du personnel.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 471-482

Date

1992-2001

Arrêts de travail. - Indemnisation par l'assureur.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 471-480

Date

1992-2001

Listes nominatives et récapitulatives annuelles, états annuels du solde des remboursements, déclarations d'accidents du travail.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 472-480

Date

1993-2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans

Exercice 1996.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 476

Date

1996-1998

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