Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Date du versement : 13/02/2009
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Organisation : comptes-rendus de réunions, organigrammes, étude du cabinet Duranton Consultants (2002-2004) ; activités : rapports, correspondance (1977-1993) ; effectifs : tableaux (2001) ; budget et coût financier : notes, tableaux (1989-2000) ; situation des locaux : note (2002) ; inspections de la Direction des Archives de France : correspondance (1977-2003) ; modalités de versement des archives contemporaines : décret, notes (1979-1980) ; fonctionnement de la salle de lecture : notes (1982-2002) ; personnel et transfert du Centre départemental de documentation universitaire : projet de convention, correspondance (1977-1991) ; gestion du personnel (hors fonction publique d'Etat), création de postes, recrutement, titularisation, rémunération, formation, temps de travail et pétitions : notes, correspondance, contrats, délibérations (1963-2002) ; mise à disposition du Conseil général du personnel d'Etat au service des Archives départementales : arrêté, notes, correspondance, bulletins de situation hospitalière, certificats, fiches de notation (1953-2007).
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.