Déplier tous les niveaux
2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE
Date du versement : 13/02/2009
Carrière et politique salariale.
Nouvelles dispositions statutaires.
Catégorie D. - Reclassement des agents territoriaux dans le cadre d'emplois des agents d'entretien territoriaux de la catégorie C, application du décret n° 89-227 du 17 avril 1989, transformation de 14 postes : délibération du Conseil général du 24 octobre 1989, liste des agents.
