Déplier tous les niveaux
Conseil général de la Drôme, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE
Ce versement est constitué de 33 boîtes de documents papier qui s'étend sur 3 ml.
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/08/2012.
Service versant : Courrier des Affaires Juridiques
département, transfert de compétences, décentralisation, déconcentration, personnel, bâtiment administratif, circonscription territoriale, structure administrative, administration, organe délibérant, domaine public, propriété publique, finances locales, protection civile
Culture et Communication.
Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Circulaires du 28 novembre 1985 et du 15 janvier 1987, procès-verbal, arrêté préfectoral n°3014 du 27 juin 1986.
