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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ADA-BUI

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 2

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ADA-BUI

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  2. Résultat n°2

    PIN-PIN

    Date

    1993-2016

    Cote

    3760 W 29

    • Contexte : 3760 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Aide Sociale à l'Enfance : dossiers familiaux clos...
    • PIN-PIN

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Service d'aide sociale à l'enfance Drôme Nord-Tain

  3. Résultat n°3

    Années 2000 à 2005.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3818 W 2

    • Contexte : 3818 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers médicaux de l'enfant de 1990 à 2010.
    • Années 2000 à 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

  4. Résultat n°4

    1996-1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3755 W 2

    • Contexte : 3755 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • 1996-1998.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  5. Résultat n°5

    Ile aux papillons (Livron-sur-Drôme).

    Date

    2011-2021

    Cote

    4209 W 35

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • EAJE.
    • Ile aux papillons (Livron-sur-Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  6. Résultat n°6

    LAJ-LON.

    Cote

    3352 W 7

    • Contexte : 3352 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2012.
    • LAJ-LON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Nord-Tain

  7. Résultat n°7

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4166 W 1141-1205

    • Contexte : 4166 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dispositif Départemental d'Accueil et d'Intervention...
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'enfance (Bourg-les-Valence)

  8. Résultat n°8

    Puy Saint-Martin.

    Date

    2007-2014

    Cote

    4209 W 28

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Puy Saint-Martin.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  9. Résultat n°9

    SEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 67

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  10. Résultat n°10

    CHE à CLA.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3918 W 33-35

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • CHE à CLA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  11. Résultat n°11

    CET-CHO

    Date

    2012

    Cote

    3230 W 134

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • CET-CHO

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  12. Résultat n°12

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  13. Résultat n°13

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  14. Résultat n°14

    MOR-OUA.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3350 W 20

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • MOR-OUA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  15. Résultat n°15

    01 décembre 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4414 W 4

    • Contexte : 4414 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Observation départemental de l'enfance, organisation...
    • Conférences.
    • 01 décembre 2018.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Observatoire départemental de la protection de l'enfance

  16. Résultat n°16

    Assistants maternels et familiaux, agréments refusés avec recours.

    Date

    2016-2022

    Cote

    4236 W 6

    • Contexte : 4236 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  17. Résultat n°17

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3939 W 2

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Loriol.
    • 2001.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  18. Résultat n°18

    UYA-WAH.

    Cote

    3454 W 58

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • UYA-WAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  19. Résultat n°19

    EDM-MON.

    Cote

    3340 W 5

    • Contexte : 3340 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2000.
    • EDM-MON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Vallée de la Drôme / Centre médico-social de Loriol

  20. Résultat n°20

    AAT-ATT

    Date

    2011

    Cote

    3230 W 125

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • AAT-ATT

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  21. Résultat n°21

    SEL-SIF.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3350 W 24

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • SEL-SIF.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  22. Résultat n°22

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 55

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  23. Résultat n°23

    Enfants nés en 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3913 W 9

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2000.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  24. Résultat n°24

    Dossiers de visite d'un conseiller général (1988), du préfet (1990) et de l'inspection de l'Aide sociale à l'enfance (1990). Notes de service, correspondance, bulletin d'information de la Fédération protestante des œuvres (1988).

    Date

    1983-1991

    Cote

    4260 W 21

    • Contexte : 4260 W - Association des maisons d'accueil protestante...

    • Direction.
    • Dossiers de visite d'un conseiller général (1988),...

    Producteur :

    Association des maisons d'accueil protestante pour enfants (Crest, Drôme, France) / Direction

  25. Résultat n°25

    Procédures.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3499 W 2

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Procédures.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  26. Résultat n°26

    Enfants nés en 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3932 W 25

    • Contexte : 3932 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant (classement alphabétique...
    • Enfants nés en 2011.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  27. Résultat n°27

    KIZ-LAB

    Date

    2007-2011

    Cote

    3230 W 53

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • KIZ-LAB

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  28. Résultat n°28

    TON.

    Date

    1992-2003

    Cote

    3941 W 56

    • Contexte : 3941 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel de l'enfant/fratrie.
    • TON.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Bourg-de-Péage

  29. Résultat n°29

    VEI-VER

    Date

    2003-2011

    Cote

    3230 W 119

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • VEI-VER

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  30. Résultat n°30

    Enfants nés en 2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3913 W 10

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2001.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  31. Résultat n°31

    PL-Z.

    Date

    1969-2010

    Cote

    4296 W 4

    • Contexte : 4296 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels, suivi administratif.
    • Secteur Grand Valentinois.
    • PL-Z.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  32. Résultat n°32

    Année 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    4209 W 1

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2011.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Multi-Accueil "Bagatelle".

    Date

    2010-2020

    Cote

    4210 W 33

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • Montélimar.
    • Multi-Accueil "Bagatelle".

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  34. Résultat n°34

    Enfants nés entre 1981 et 1987.

    Date

    1981-1987

    Cote

    3932 W 1

    • Contexte : 3932 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant (classement alphabétique...
    • Enfants nés entre 1981 et 1987.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  35. Résultat n°35

    Suivi médical de l'enfant.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4011 W 1

    • Contexte : 4011 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

  36. Résultat n°36

    Année 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4211 W 1

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2018.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  37. Résultat n°37

    BOUN-BOYE.

    Cote

    3454 W 8

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • BOUN-BOYE.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  38. Résultat n°38

    Année 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4147 W 148-188

    • Contexte : 4147 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dispositif Départemental d'Accueil et d'Intervention...
    • Année 2018.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'enfance (Bourg-les-Valence)

  39. Résultat n°39

    Enfants nés en 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3852 W 10

    • Contexte : 3852 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Fiches médicales de l'enfant (classement alphabétique...
    • Enfants nés en 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Montilien Dieulefit / Centre médico-social de Dieulefit, secteur protection maternelle et infantile

  40. Résultat n°40

    Année 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3800 W 41-63

    • Contexte : 3800 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos entre 2004 et 2017.
    • Année 2013.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Drôme provençale / Territoire Enfance Famille Drôme Provençale Montélimar

  41. Résultat n°41

    STE-YIL

    Date

    1993-2016

    Cote

    3760 W 33

    • Contexte : 3760 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Aide Sociale à l'Enfance : dossiers familiaux clos...
    • STE-YIL

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Service d'aide sociale à l'enfance Drôme Nord-Tain

  42. Résultat n°42

    DUP

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 26

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • DUP

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  43. Résultat n°43

    1991

    Date

    1983-1991

    Cote

    4053W 134-4053W 215

    • Contexte : 4053 W - Maison départementale de l'enfance (Bourg-lès-Valence,...

    • 1991

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Maison départementale de l'Enfance

  44. Résultat n°44

    A-C.

    Date

    2002

    Cote

    3802 W 5

    • Contexte : 3802 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2002.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  45. Résultat n°45

    G-Z.

    Date

    2005

    Cote

    3802 W 12

    • Contexte : 3802 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2005.
    • G-Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  46. Résultat n°46

    de A à I.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3917 W 9

    • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
    • Enfants nés en 1998.
    • de A à I.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  47. Résultat n°47

    VIR à YEN.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3918 W 153-157

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • VIR à YEN.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  48. Résultat n°48

    GLA-JES

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 9

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • GLA-JES

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  49. Résultat n°49

    DEF/Tribunal pour enfants de Valence, échanges.

    Date

    2017-2021

    Cote

    4347 W 15

    • Contexte : 4347 W - DGA des Solidarités, Direction Enfance Famille

    • Partenariats.
    • DEF/Tribunal pour enfants de Valence, échanges.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction Enfance Famille

  50. Résultat n°50

    TAR à TRE.

    Date

    2013-2018

    Cote

    3918 W 145-148

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • TAR à TRE.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  51. Résultat n°51

    ABO-ASK.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3349 W 1

    • Contexte : 3349 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ABO-ASK.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social du Polygone (Valence)

  52. Résultat n°52

    2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4137 W 2

    • Contexte : 4137 W - Drôme. Conseil départemental, Direction générale...

    • Suivi médical de l'enfant de 0 à 6 ans au sein de la...
    • 2003.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Monnaie, secteur protection maternelle et infantile

  53. Résultat n°53

    Gestion immobilière. - Construction du foyer.

    Date

    1972-1976

    Cote

    392 J 89

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Gestion immobilière. - Construction du foyer.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  54. Résultat n°54

    Année 2019.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4211 W 2

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  55. Résultat n°55

    GUILL.

    Date

    2004-2017

    Cote

    3918 W 78

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • GUILL.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  56. Résultat n°56

    MEK-MEN

    Date

    2008-2010

    Cote

    3230 W 73

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • MEK-MEN

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  57. Résultat n°57

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    392 J 82

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer d'Alésia (Paris).
    • Comptabilité.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  58. Résultat n°58

    Communication. - Historique de l'association.

    Date

    1981-2013

    Cote

    392 J 29

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Communication. - Historique de l'association.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  59. Résultat n°59

    A-F.

    Date

    2003

    Cote

    3802 W 7

    • Contexte : 3802 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2003.
    • A-F.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  60. Résultat n°60

    SOU

    Date

    2018-2019

    Cote

    4050W 73

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SOU

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  61. Résultat n°61

    2000-2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    3499 W 10

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Activités des services.
    • 2000-2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  62. Résultat n°62

    De K à Z.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3913 W 24

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2011.
    • De K à Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  63. Résultat n°63

    Année 2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4210 W 2

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2007.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  64. Résultat n°64

    CHA-CHA

    Date

    2007-2011

    Cote

    3230 W 20

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • CHA-CHA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  65. Résultat n°65

    Opérations (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3499 W 48

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Prévention spécialisée.
    • Opérations (2007-2008).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  66. Résultat n°66

    NED à PRU.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3958 W 77-84

    • Contexte : 3958 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel de l'enfant/fratrie.
    • NED à PRU.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction Enfance Famille Santé / Aide sociale à l'enfance / Vallée de la Drôme

  67. Résultat n°67

    GHR-GOD.

    Cote

    3454 W 22

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • GHR-GOD.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  68. Résultat n°68

    SON-VER

    Date

    1993-2016

    Cote

    3760 W 36

    • Contexte : 3760 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Aide Sociale à l'Enfance : dossiers familiaux clos...
    • SON-VER

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Service d'aide sociale à l'enfance Drôme Nord-Tain

  69. Résultat n°69

    REY-ROC

    Date

    2005-2011

    Cote

    3230 W 105

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • REY-ROC

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  70. Résultat n°70

    COM-COM

    Date

    2010

    Cote

    3230 W 135

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • COM-COM

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  71. Résultat n°71

    2007-2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    3499 W 56

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Association de la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence...
    • 2007-2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  72. Résultat n°72

    Pupilles de l'État.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3761 W 57

    • Contexte : 3761 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Adoption ou placement : dossiers enfant (les demandes...
    • Pupilles de l'État.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Mission Adoption

  73. Résultat n°73

    Année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3800 W 2

    • Contexte : 3800 W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos entre 2004 et 2017.
    • Année 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Drôme provençale / Territoire Enfance Famille Drôme Provençale Montélimar

  74. Résultat n°74

    Enfants nés en 2009.

    Date

    2009

    Cote

    3891 W 8

    • Contexte : 3891 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés en 2009.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

  75. Résultat n°75

    FER-FLO

    Date

    2005-2011

    Cote

    3230 W 39

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • FER-FLO

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  76. Résultat n°76

    M-Z.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3930 W 3

    • Contexte : 3930 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant pour l'année 2011.
    • M-Z.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  77. Résultat n°77

    Année 2015.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4210 W 26

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, recours au Tribunal...
    • Année 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  78. Résultat n°78

    Année 1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    4064 W 2

    • Contexte : 4064 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant de 0 à 6 ans au sein de la...
    • Année 1998.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Méliès (Valence)

  79. Résultat n°79

    Enfants nés en 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3935 W 13

    • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
    • Enfants nés en 2000.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

  80. Résultat n°80

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3499 W 54

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Actions en faveur de la parentalité.
    • 2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille