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3930 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois, Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil, Centre médico-social de Bourglès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3930 W 1-3

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,3 ml

3 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/08/2022

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant issues du Centre médico-social de Bourg-lès-Valence (classement alphabétique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble des fiches a été conservé conformément à la charte d'archivage du secteur PMI rédigée par les Archives départementales en 2021.

Mode de classement

Classement par année de naissance, puis alphabétique.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés lieux

Bourg-lès-Valence (Drôme, France)

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, aide sociale à l'enfance, établissement médico social, aide médicale

Cote/Cotes extrêmes

3930 W 1-3

Date

2011-2011

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011

M-Z.

Cote/Cotes extrêmes

3930 W 3

Date

2011-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011