Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/06/2025

Ce versement est issu de l'arriéré de la direction Enfance Famille Santé (DEFS), devenue en 2016 Direction Enfance Famille (DEF) et conservé à l'actuel siège de la DGA des Solidarités (13 avenue Maurice Faure, Valence). Il concerne les différents schémas départementaux Enfance Famille Santé qui se sont succédés pour la période 1991-2024 (4347 W 1-12) ; les rapports ODPE 2016 et 2023 (4347 W 13) ; les partenariats établis par la DEF entre 2017 et 2022 (4347 W 14-15) ; les instances auxquelles le directeur est convié au fil de l'eau (4347 W 16-18) ; le projet de direction et la plan d'action rattaché pour la période 2008-2019 (4347 W 19-23) ; le fonctionnement de la direction et sa réorganisation entre 2006 et 2022 (4347 W 24-29) ; les publications de type guides sorties entre 2002 et 2023 (4347 W 30) et le fonctionnement des différents services rattachés à la DEF (4347 W 31-51).

L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage en vigueur.

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

L'ensemble des documents est communicable.

conservation

Communicable