3800 W 1-637
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/05/2021
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques (DFU) clos depuis plus de 3 ans entre 2004 et 2017 (dossiers classés alphabétiquement par année de clôture).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tous les dossiers ont été conservés.
Mode de classement
Classement alphabétique par année de clôture du dossier.
Conditions d'accès
Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013