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3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 2, Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3917 W 1-27

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,7 ml

27 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 1 / Centre médico-social de Pagnol (Valence), secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/06/2022

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant de la PMI de Pagnol pour les années 1987 à 2011.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble des fiches a été conservé conformément à la charte d'archivage du secteur PMI rédigée par les Archives départementales en 2021.

Mode de classement

Classement alphabétique et par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés lieux

Valence (Drôme, France)

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, aide sociale à l'enfance, établissement médico social, aide médicale

Cote/Cotes extrêmes

3917 W 1-27

Date

1987-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011

Cote/Cotes extrêmes

3917 W 9-10

Date

1998-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1998

de A à I.

Cote/Cotes extrêmes

3917 W 9

Date

1998-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1998