3891W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/08/2022
Présentation du contenu
Fiches médicales de l'enfant pour la PMI de Saint-Vallier-Saint-Rambert pour les années 1991 à 2011.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble des fiches a été conservé conformément à la charte d'archivage du secteur PMI rédigée par les Archives départementales en 2021.
Mode de classement
Classement alphabétique et par année de naissance.
Conditions d'accès
Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2009