3802 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois, Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil, Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3802 W 1-25

Date

1991-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2.50 ml

25 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/05/2021

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant issues du Centre médico-social de Bourg-lès-Valence pour les années 1991 à 2010.

Mode de classement

Classement alphabétique par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

3802 W 1-25

Date

1991-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Cote/Cotes extrêmes

3802 W 11-12

Date

2005-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2005

G-Z.

Cote/Cotes extrêmes

3802 W 12

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2005