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3340 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale vallée de la Drôme, centre médico-social de Loriol

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Cote/Cotes extrêmes

3340 W 1-25

Date

1977-2010

Importance matérielle

2,50 ml, 25 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Vallée de la Drôme / Centre médico-social de Loriol

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/07/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 1990, 1995, 2000, 2005 et 2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 3,55 ml de documents (copies et DFU éliminables) n°539.

Mode de classement

Echantillonnage des années en 0 et 5 conformément à la charte d'archivage.

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai allant de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Mots clés matières

famille, action sociale, aide sociale à l'enfance

Cote/Cotes extrêmes

3340 W 3-8

Date

1994-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2000

EDM-MON.

Cote/Cotes extrêmes

3340 W 5

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2000