4011 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Secteur Grand Valentinois, Service Bourg Les Valence-Chabeuil, Centre Médico Social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4011 W 1

Date

2012-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.1 ml

1 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/06/2023

Présentation du contenu

Fiches médicales des enfants nés en 2012 pour la PMI de Chabeuil (classement alphabétique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Classement alphabétique.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Suivi médical de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4011 W 1

Date

2012-2012

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012