Années 2000 à 2005.

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3818 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

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3818 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

Cote/Cotes extrêmes

3818 W 1-4

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,55 ml

4 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/07/2021

Présentation du contenu

Dossier médicaux de l'enfant de 1990 à 2010 (classement alphabétique par année de naissance).

Mode de classement

Classement alphabétique par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, protection maternelle et infantile

Dossiers médicaux de l'enfant de 1990 à 2010.

Cote/Cotes extrêmes

3818 W 1-4

Date

1990-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010