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  1. Résultat n°1

    Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie de la route commençant à l'entrée de la gorge de l'Eygues, vis-à-vis de Curnier, et finissant à 40 mètres au-delà du torrent souterrain de la Tune sur 7857 mètres de longueur dont 7403 mètres en empierrement (Cinquième partie).

    Date

    an XIII-1814

    Cote

    2 S 294

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1806, 1813...
    • Adjudication du 27 mai 1806, construction d'une partie...
  2. Résultat n°2

    Remise aux Domaines et organisation des aliénations.

    Date

    1849-1893

    Cote

    2 S 316

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Terrains délaissés, aliénation à des particuliers (classement...
    • Remise aux Domaines et organisation des aliénations.
  3. Résultat n°3

    Pelonne, Rémuzat et Sahune.

    Date

    1840-1912

    Cote

    2 S 310

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Pelonne, Rémuzat et Sahune.
  4. Résultat n°4

    Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847, 1848, 1855, 1860, 1863, 1864, 1869, 1872, 1873 et 1875.

    Date

    1844-1880

    Cote

    2 S 323

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1846, 1847,...
  5. Résultat n°5

    Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers blessés ou leurs familles et frais de traitement.

    Date

    1837-1914

    Cote

    2 S 300

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Généralités.
    • Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers...
  6. Résultat n°6

    Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841, 1843, 1844 et 1845.

    Date

    1837-1853

    Cote

    2 S 322

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1839, 1841,...
  7. Résultat n°7

    Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.

    Date

    1836-1901

    Cote

    2 S 305

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Aubres, Bouchet, Condorcet et Les Pilles.
  8. Résultat n°8

    Les Pilles.

    Date

    1832

    Cote

    2 S 327

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Les Pilles.
  9. Résultat n°9

    Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des terrains à acquérir auprès des particuliers et suivi du paiement des indemnités.

    Date

    an XI-1826

    Cote

    2 S 287

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Généralités. - Nomination de l'expert, estimation des...
  10. Résultat n°10

    Route nationale n°94. - Alignements de la traverse de Tulette, projet de modifications des alignements.

    Date

    1943

    Cote

    2975 W 18

    • Contexte : 2975 W - Conseil général, direction des Routes, centre...

    • Travaux sur routes nationales.
    • Route nationale n°94. - Alignements de la traverse...
  11. Résultat n°11

    Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes. - Nyons (1821).

    Date

    1821

    Cote

    2 S 290

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
  12. Résultat n°12

    Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues et Saint-May.

    Date

    1827-1928

    Cote

    2 S 339

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Pelonne, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues...
  13. Résultat n°13

    Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise à disposition au département de la Drôme pour la construction de la route.

    Date

    1806

    Cote

    2 S 289

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Généralités. - Prisonniers de guerre napolitains, mise...
  14. Résultat n°14

    Saint-May et Suze-la-Rousse.

    Date

    1837-1886

    Cote

    2 S 313

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Saint-May et Suze-la-Rousse.
  15. Résultat n°15

    Tulette.

    Date

    1835-1889

    Cote

    2 S 314

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Tulette.
  16. Résultat n°16

    Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers.

    Date

    1844-1860

    Cote

    2 S 304

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
  17. Résultat n°17

    Saint-Maurice-sur-Eygues.

    Date

    1865-1870

    Cote

    2 S 329

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
  18. Résultat n°18

    Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie, projet, réflexions sur le tracé, suivi des dépenses et documents communs aux différentes parties de route à construire.

    Date

    an IX-1821

    Cote

    2 S 291

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Ouverture de la route entre l'Espagne et l'Italie,...
  19. Résultat n°19

    Par décret du 2 mars 1859.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 332

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modification. - Nyons.
    • Par décret du 2 mars 1859.
  20. Résultat n°20

    Dossiers collectifs.

    Date

    1845-1862

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Dossiers collectifs.
  21. Résultat n°21

    Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une adjudication, soumission approuvée ou une approbation ou projets abandonnés.

    Date

    1833-1927

    Cote

    2 S 326

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Dossiers de travaux qui n'ont pu être rattachés à une...
  22. Résultat n°22

    Adjudications ou soumissions passées en 1882, 1883, 1885, 1888, 1896, 1897, 1900, 1901, 1904, 1910 et 1922.

    Date

    1880-1924

    Cote

    2 S 324

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1882, 1883,...
  23. Résultat n°23

    Suze-la-Rousse.

    Date

    1867-1869

    Cote

    2 S 330

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Suze-la-Rousse.
  24. Résultat n°24

    Dossiers individuels : A-G, I-J, L-P, R-T, V.

    Date

    1827-1911

    Cote

    2 S 312

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Dossiers individuels : A-G, I-J, L-P, R-T, V.
  25. Résultat n°25

    Par décret du 2 avril 1896.

    Date

    1887-1898

    Cote

    2 S 334

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modification. - Nyons.
    • Par décret du 2 avril 1896.
  26. Résultat n°26

    Verclause et Vinsobres.

    Date

    1827-1888

    Cote

    2 S 315

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Verclause et Vinsobres.
  27. Résultat n°27

    Généralités. - Achèvement de la route dans le département des Hautes-Alpes, interrogation du préfet de la Drôme : notes, correspondance (1842). Suivi des dépenses et attribution de de crédit : rapports, états des dépenses, notes, correspondance (1843-1903)

    Date

    1842-1903

    Cote

    2 S 319

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Généralités. - Achèvement de la route dans le département...
  28. Résultat n°28

    Demandes formulées par les communes ou le département de la Drôme. - Aubres, Les Pilles, Nyons, Rémuzat, Sahune, Saint-Maurice-sur-Eygues, Suze-la-Rousse, Tulette et Verclause.

    Date

    1824-1925

    Cote

    2 S 335

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les communes ou le département...
  29. Résultat n°29

    Par décret du 22 mars 1886.

    Date

    1884-1886

    Cote

    2 S 333

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Modification. - Nyons.
    • Par décret du 22 mars 1886.
  30. Résultat n°30

    Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes. - Aubres (1858). Nyons (1830-1908). Pelonne (1845). Rémuzat (1858-1922). Saint-Maurice-sur-Eygues (1897-1898). Saint-May (1850-1928). Suze-la-Rousse (1868-1924). Tulette (1829-1912).

    Date

    1829-1924

    Cote

    2 S 320

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
  31. Résultat n°31

    Suze-la-Rousse, Tulette, Verclause, Villeperdrix et Vinsobres.

    Date

    1827-1930

    Cote

    2 S 340

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Suze-la-Rousse, Tulette, Verclause, Villeperdrix et...
  32. Résultat n°32

    Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils distributeurs d'essence, par commune. - Curnier, Les Pilles, Nyons, Saint-Maurice-sur-Eygues, Suze-la-Rousse, Tulette et Verclause.

    Date

    1923-1934

    Cote

    2 S 342

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils...
  33. Résultat n°33

    Litige entre l'État et Jules Duclaux relatif à un accident survenu pendant les travaux de la route à Nyons.

    Date

    1897-1899

    Cote

    2 S 301

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Généralités.
    • Litige entre l'État et Jules Duclaux relatif à un accident...
  34. Résultat n°34

    D-G, I-J, L.

    Date

    1764-1870

    Cote

    2 S 308

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Nyons.
    • Dossiers individuels.
    • D-G, I-J, L.
  35. Résultat n°35

    Adjudications du 12 fructidor an XII, ouverture d'une portion de la route, de l'extrémité nord-est du faubourg de la Maladrerie de la ville de Nyons, allant du côté de Rosans sur une longueur de 4131 mètres (Première et deuxième parties).

    Date

    an XI-1813

    Cote

    2 S 292

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an XII.
    • Adjudications du 12 fructidor an XII, ouverture d'une...
  36. Résultat n°36

    Généralités. - Accidents du travail, secours accordés aux ouvriers blessés ou leurs familles et frais de traitement.

    Date

    an XIV-1809

    Cote

    2 S 286

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Généralités. - Accidents du travail, secours accordés...
  37. Résultat n°37

    Logement de fonction et local d'entreposage. - Maison du cantonier-garde à la voûte des Rochers pourris, construction : notes, correspondance (1870-1871). Entrepôt de matériel, location d'un magasin à Rémuzat : rapport (1922).

    Date

    1870-1922

    Cote

    2 S 302

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Généralités.
    • Logement de fonction et local d'entreposage. - Maison...
  38. Résultat n°38

    A-C.

    Date

    1824-1862

    Cote

    2 S 307

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Nyons.
    • Dossiers individuels.
    • A-C.
  39. Résultat n°39

    Adjudications ou soumissions passées en 1818, 1821 et 1823.

    Date

    1816-1828

    Cote

    2 S 297

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1818, 1821...
  40. Résultat n°40

    Adjudications dont il ne reste que la chemise ayant contenu les documents produits pour chacune.

    Date

    1864-1873

    Cote

    2 S 325

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Adjudications dont il ne reste que la chemise ayant...
  41. Résultat n°41

    Adjudication du 29 novembre 1814, ouvrages à faire pour l'ouverture de la première portion d'une sixième partie de la route comprise entre l'extrémité de la cinquème partie ensuite du torrent de la Tune sous Villeperdrix et le point placé au cinquante-et-unième profil du nivellement, sur la rive gauche de la rivière d'Eygues, avant le ravin de Beaujeanson et en face du pont de Saint-May, sur une longueur de 4551 mètres (Sixième partie).

    Date

    1811-1821

    Cote

    2 S 296

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1806, 1813...
    • Adjudication du 29 novembre 1814, ouvrages à faire...
  42. Résultat n°42

    Projet d'alignement à appliquer aux maisons dans la traverse de Nyons pour l'établissement de la route.

    Date

    an XII

    Cote

    2 S 298

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Projet d'alignement à appliquer aux maisons dans la...
  43. Résultat n°43

    Aubres, Bouchet, Condorcet, Les Pilles, Nyons, Pelonne, Rémuzat, Sahune et Saint-Maurice-sur-Eygues.

    Date

    1844-1921

    Cote

    2 S 317

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Terrains délaissés, aliénation à des particuliers (classement...
    • Aubres, Bouchet, Condorcet, Les Pilles, Nyons, Pelonne,...
  44. Résultat n°44

    Dossiers collectifs.

    Date

    1824-1852

    Cote

    2 S 306

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Nyons.
    • Dossiers collectifs.
  45. Résultat n°45

    A-J, L.

    Date

    1824-1923

    Cote

    2 S 337

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Nyons.
    • A-J, L.
  46. Résultat n°46

    Tulette.

    Date

    1855-1860

    Cote

    2 S 331

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Tulette.
  47. Résultat n°47

    Adjudications du 30 mars 1813 et arrêté préfectoral du 14 août 1813.

    Date

    1812-1816

    Cote

    2 S 295

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1806, 1813...
    • Adjudications du 30 mars 1813 et arrêté préfectoral...
  48. Résultat n°48

    Nyons.

    Date

    1822-1831

    Cote

    2 S 328

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Règlements généraux des alignements.
    • Mise en place.
    • Nyons.
  49. Résultat n°49

    Aubres, Bouchet, Condorcet, Curnier et Les Pilles.

    Date

    1827-1928

    Cote

    2 S 336

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Aubres, Bouchet, Condorcet, Curnier et Les Pilles.
  50. Résultat n°50

    Adjudications du 18 floréal an XII, ouverture d'une portion de la route comprise entre le premier ravin de la plaine de L'Eygues et le torrent de Bentrix sur 2928 mètres de longueur (Troisième et quatrième parties).

    Date

    an XII-1810

    Cote

    2 S 293

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an XII.
    • Adjudications du 18 floréal an XII, ouverture d'une...
  51. Résultat n°51

    Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses et militaires, par commune. - Les Pilles et Nyons.

    Date

    1885-1928

    Cote

    2 S 341

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
  52. Résultat n°52

    Travaux effectués par les particuliers et les communes (classement par ordre alphabétique des communes, avec indication de la première lettre des patronymes) : Les Pilles et Nyons.

    Date

    1818-1856

    Cote

    2 S 299

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers et les communes...
  53. Résultat n°53

    Saint-May, Suze-la-Rousse, Tulette, Verclause, Villeperdrix et Vinsobres.

    Date

    1842-1912

    Cote

    2 S 318

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Terrains délaissés, aliénation à des particuliers (classement...
    • Saint-May, Suze-la-Rousse, Tulette, Verclause, Villeperdrix...
  54. Résultat n°54

    Arbres. - Élagage, arrachage et cession de bois : rapports, soumissions, correspondance (1877-1928). Cession des fleurs de tilleuls et des amandes : rapports (1920-1928).

    Date

    1877-1928

    Cote

    2 S 303

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Arbres. - Élagage, arrachage et cession de bois : rapports,...
  55. Résultat n°55

    Adjudications ou soumissions passées en 1826, 1829, 1830, 1831, 1834 et 1835.

    Date

    1824-1837

    Cote

    2 S 321

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications,...
    • Adjudications ou soumissions passées en 1826, 1829,...
  56. Résultat n°56

    M, O-T, V, Z.

    Date

    1824-1924

    Cote

    2 S 338

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Nyons.
    • M, O-T, V, Z.
  57. Résultat n°57

    Aubres, Condorcet, Curnier, Les Pilles, Nyons, Sahune et Villeperdrix.

    Date

    an VI-1824

    Cote

    2 S 288

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route impériale puis royale n°113 de de Pont-Saint-Esprit...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Aubres, Condorcet, Curnier, Les Pilles, Nyons, Sahune...
  58. Résultat n°58

    M, P, R-T, V, Y-Z.

    Date

    1815-1875

    Cote

    2 S 309

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cession de terrains et dommages aux...
    • Nyons.
    • Dossiers individuels.
    • M, P, R-T, V, Y-Z.