Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses et militaires, par commune.

2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

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Archives départementales de la Drôme

Autre instrument de recherche

Table de concordance des cotes

Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à Briançon (Hautes-Alpes) et en Piémont (Italie).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 286-342

Date

1764-1934

Présentation du contenu

Avant le création de la route nationale n°94 en 1824, Napoléon Ier érige par décret impérial du 16 décembre 1811 229 routes à travers l'Empire. Parmi elles, la route impériale n°113. Elle s'étend de Pont-Saint-Esprit (Gard) à Briançon (Hautes-Alpes) et au Piémont.

Sa création a pour objectif de créer une route reliant l'Espagne à l'Italie par le sud de la France. À la chute du Premier Empire, elle devient route royale.

Mots clés lieux

Route nationale 94 (France) -- Drôme

Mots clés matières

réseau routier, ouvrage d'art

Route nationale n°94 de Pont-Saint-Esprit (Gard) à Briançon (Hautes-Alpes) et au Piémont (Italie).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 300-342

Date

1764-1934

Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2 S 327-342

Date

1822-1934

Travaux effectués par les particuliers, les communes, les syndicats, les compagnies, les sociétés ou les institutions religieuses et militaires (classement par ordre alphabétique des communes, avec indication de la première lettre des patronymes pour les particuliers).

Cote/Cotes extrêmes

2 S 335-342

Date

1824-1934

Présentation du contenu

Plans, demandes d'autorisation, avis, rapports, arrêtés, certificats et procès-verbaux de récolement, actes d'engagement à payer une redevance, délibérations, notes correspondance.