organe délibérant

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	2002.	Cote 3001 W 76	Date 2002-2002	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2002.
2	1993.	Cote 3001 W 48	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1993.
3	2007.	Cote 3001 W 81	Date 2007-2007	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2007.
4	12 décembre 2011	Cote 3708 W 10	Date 12 décembre 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2011 12 décembre 2011
5	Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.	Cote 3001 W 38	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Culture et Communication. Mise à la disposition du Département du parc automobile...
6	18 octobre 2010, 15 novembre 2010	Cote 3708 W 5	Date 20 septembre 2010 - 15 novembre 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2010 18 octobre 2010, 15 novembre 2010
7	Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.	Cote 3001 W 29	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
8	2007.	Cote 3001 W 62	Date 2007-2007	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2007.
9	29 mars 2010	Cote 3708 W 2	Date 29 mars 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2010 29 mars 2010
10	2 juillet 2012, 29 octobre 2012	Cote 3708 W 13	Date 2 juillet 2012 - 29 octobre 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2012 2 juillet 2012, 29 octobre 2012
11	2000.	Cote 3001 W 55	Date 2000-2000	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2000.
12	1997.	Cote 3001 W 71	Date 1997-1997	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1997.
13	Répartition des compétences.	Cote 3001 W 16	Date 1982-1988	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Répartition des compétences.
14	Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).	Cote 3001 W 5	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Relations et répartition des tâches entre la direction...
15	2008.	Cote 3001 W 63	Date 2008-2008	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2008.
16	Sessions de 1945	Cote 3269 W 2	Date Entre le 02 novembre 1944 et le 28 novembre 1945	Lieu -	Type de document dossier de séance
	Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction... Sessions du Conseil général Sessions de 1945
17	1995.	Cote 3001 W 50	Date 1995-1995	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1995.
18	Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.	Cote 3001 W 15	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la... Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...
19	2001.	Cote 3001 W 56	Date 2001-2001	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2001.
20	Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.	Cote 3001 W 37	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Culture et Communication. Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...
21	20 janvier 2014, 10 février 2014, 14 avril 2014	Cote 3708 W/ 2	Date 24 janvier 2014 - 14 avril 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2014 20 janvier 2014, 10 février 2014, 14 avril 2014
22	Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.	Cote 3001 W 17	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Éducation nationale. Centre Départemental de Documentation Universitaire...
23	27 mai 2013	Cote 3708 W 17	Date 27 mai 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2013 27 mai 2013
24	2004.	Cote 3001 W 78	Date 2004-2004	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2004.
25	Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.	Cote 3001 W 44	Date 2000-2000	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Élections municipales. - Suppression des sectionnements... Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...
26	Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).	Cote 3001 W 35	Date 1982-1984	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Equipement et Affaires Sociales. Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...
27	1998.	Cote 3001 W 72	Date 1998-1998	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1998.
28	Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.	Cote 3001 W 11	Date 1982-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Répartition des services et des compétences entre le...
29	Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.	Cote 3001 W 20	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Service social et médico-Social. - Mise à disposition...
30	18 novembre 2013 : débat d'orientations budgétaires	Cote 3708 W 20	Date 18 novembre 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2013 18 novembre 2013 : débat d'orientations budgétaires
31	2010.	Cote 3001 W 65	Date 2010-2010	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2010.
32	1er juillet 2013, 30 septembre 2013	Cote 3708 W 18	Date 1er juillet 2013 - 30 septembre 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2013 1er juillet 2013, 30 septembre 2013
33	Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.	Cote 3001 W 31	Date 1985-1985	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Partition et transfert des services d'action sociale...
34	Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.	Cote 3001 W 45	Date 2000-2000	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Élections municipales. - Suppression des sectionnements... Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre...
35	Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.	Cote 3001 W 28	Date 1995-1995	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Route Nationale n° 532, opérations d'investissements...
36	1998.	Cote 3001 W 53	Date 1998-1998	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1998.
37	10 et 11 décembre 2012	Cote 3708 W 15	Date 10 décembre 2012 - 11 décembre 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2012 10 et 11 décembre 2012
38	Session extraordinaire du 6 au 8 janvier 1948.	Cote 3269 W 6	Date Entre le 06 janvier 1948 et le 08 janvier 1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction... Sessions du Conseil général Session extraordinaire du 6 au 8 janvier 1948.
39	Répartition des dépenses du service Informatique.	Cote 3001 W 4	Date 1986-1989	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Répartition des dépenses du service Informatique.
40	Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.	Cote 3001 W 46	Date 1987-1997	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...
41	20 juin 2011	Cote 3708 W 8	Date 20 juin 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2011 20 juin 2011
42	1995.	Cote 3001 W 69	Date 1995-1995	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1995.
43	Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.	Cote 3001 W 6	Date 1988-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Modalités de transfert et de mise à disposition du...
44	Janvier 2011 - mai 2011.	Cote 3001 W 66	Date 2011-2011	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). Janvier 2011 - mai 2011.
45	21 mai 2012	Cote 3708 W 12	Date 21 mai 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2012 21 mai 2012
46	Conventions du 7 janvier 1992.	Cote 3001 W 7	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Parc départemental de l'Equipement. Activités du parc. Conventions du 7 janvier 1992.
47	1994.	Cote 3001 W 68	Date 1994-1994	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1994.
48	13 octobre 2014, 24 novembre 2014	Cote 3708 W 24	Date 13 octobre 2014 - 24 novembre 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2014 13 octobre 2014, 24 novembre 2014
49	2003.	Cote 3001 W 58	Date 2003-2003	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2003.
50	Transfert de postes des services de la Préfecture vers le Conseil général.	Cote 3001 W 1	Date 1982-1995	Lieu Die (Drôme, France), Valence (Drôme, France) -- Préfecture	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Transfert de postes des services de la Préfecture vers...
51	Interventions des agents pour le comptes des communes.	Cote 3001 W 10	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Direction départementale de l'équipement (DDE). Interventions des agents pour le comptes des communes.
52	Instauration du compte de commerce.	Cote 3001 W 30	Date 1991-1991	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Parc départemental de l'Equipement. Instauration du compte de commerce.
53	2004.	Cote 3001 W 59	Date 2004-2004	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2004.
54	1994.	Cote 3001 W 49	Date 1994-1994	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1994.
55	Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF).	Cote 3001 W 42	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Agriculture et Développement Rural. Direction départementale de l'Agriculture et de la...
56	1992.	Cote 3001 W 47	Date 1992-1992	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 1992.
57	14 octobre 2013	Cote 3708 W 19	Date 14 octobre 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2013 14 octobre 2013
58	13 décembre 2010	Cote 3708 W 6	Date 13 décembre 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2010 13 décembre 2010
59	Transfert au Département.	Cote 3001 W 39	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Agriculture et Développement Rural. Laboratoire des services vétérinaires. Transfert au Département.
60	2010.	Cote 3001 W 84	Date 2010-2010	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2010.
61	9 décembre 2013	Cote 3708 W 21	Date 9 décembre 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2013 9 décembre 2013
62	Collaboration entre les services de l'Etat et du Département dans le domaine du développement du sport dans la Drôme.	Cote 3001 W 13	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la... Collaboration entre les services de l'Etat et du Département...
63	Sessions de 1949.	Cote 3269 W 7	Date 5 janvier 1949-10 décembre 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction... Sessions du Conseil général Sessions de 1949.
64	Direction Départementale du Développement Social et de la Santé.	Cote 3001 W 33	Date 1985-1985	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Direction Départementale du Développement Social et...
65	Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions du 1er degré de l'ordre judiciaire.	Cote 3001 W 12	Date 1987-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Justice. Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions...
66	10 mai 2010, 28 juin 2010.	Cote 3708 W 3	Date 10 mai 2010 - 28 juin 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2010 10 mai 2010, 28 juin 2010.
67	2009.	Cote 3001 W 64	Date 2009-2009	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Recueils des actes administratifs (R.A.A). 2009.
68	1999.	Cote 3001 W 73	Date 1999-1999	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1999.
69	24 janvier 2011, 31 mars 2011 : séance d'installation, 18 avril 2011	Cote 3708 W 7	Date 24 janvier 2011 - 18 avril 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2011 24 janvier 2011, 31 mars 2011 : séance d'installation,...
70	Mise à disposition des services de l'Equipement.	Cote 2001 W 8	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Mise à disposition des services de l'Equipement.
71	Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.	Cote 3001 W 36	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Direction départementale de l'équipement (DDE). Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires...
72	Répartition des frais de fonctionnement.	Cote 3001 W 3	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Intérieur. Répartition des frais de fonctionnement.
73	12 novembre 2012, 3 décembre 2012	Cote 3708 W 14	Date 12 novembre 2012 - 3 décembre 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,... 2012 12 novembre 2012, 3 décembre 2012
74	1996.	Cote 3011 W 70	Date 1996-1996	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 1996.
75	12,13 et 14 mai 1947	Cote 3269 W 4	Date Entre le 12 mai 1947 et le 14 mai 1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction... Sessions du Conseil général Sessions de 1947 12,13 et 14 mai 1947
76	Conventions du 30 avril 1993.	Cote 3001 32	Date 1993-1993	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Parc départemental de l'Equipement. Activités du parc. Conventions du 30 avril 1993.
77	Service de Protection Maternelle et Infantile. - Transfert à la Ville de Valence.	Cote 3001 W 24	Date 1987-1987	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Affaires Sociales et Solidarité Nationale. Service de Protection Maternelle et Infantile. - Transfert...
78	2006.	Cote 3001 W 80	Date 2006-2006	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Délégation de signature, délégation de fonction et... 2006.
79	Répartition des dépenses de téléphone.	Cote 3001 W 22	Date 1986-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Équipement. Répartition des dépenses de téléphone.
80	Inspection Académique. - Mise à disposition des services de l'Inspection Académique auprès du Conseil général. - Proposition de Convention du 21 décembre 1985 au 11 septembre 1986.	Cote 3001 W 14	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
	Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des... Éducation nationale. Inspection Académique. - Mise à disposition des services...

Résultats de la recherche

2002.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1993.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2007.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

12 décembre 2011

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

18 octobre 2010, 15 novembre 2010

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2007.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

29 mars 2010

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

2 juillet 2012, 29 octobre 2012

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

2000.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1997.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Répartition des compétences.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2008.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Sessions de 1945

Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

1995.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

2001.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

20 janvier 2014, 10 février 2014, 14 avril 2014

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

27 mai 2013

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

2004.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1998.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

18 novembre 2013 : débat d'orientations budgétaires

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

2010.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1er juillet 2013, 30 septembre 2013

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

1998.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

10 et 11 décembre 2012

Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

Session extraordinaire du 6 au 8 janvier 1948.

Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

Répartition des dépenses du service Informatique.

Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.