Déplier tous les niveaux
Conseil général de la Drôme, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE
Ce versement est constitué de 33 boîtes de documents papier qui s'étend sur 3 ml.
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/08/2012.
Service versant : Courrier des Affaires Juridiques
département, transfert de compétences, décentralisation, déconcentration, personnel, bâtiment administratif, circonscription territoriale, structure administrative, administration, organe délibérant, domaine public, propriété publique, finances locales, protection civile
Équipement.
3001 W 5-10, 22, 28-30, 36
Parc départemental de l'Equipement.
Instauration du compte de commerce.
Pièces annexes à la convention du 25 mars 1991.
