Session extraordinaire du 6 au 8 janvier 1948.

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3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

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Cote/Cotes extrêmes

3269 W 1 - 7

Date

1934-1949

Importance matérielle

0.32 ml, 7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2015

Présentation du contenu

Élections cantonales de 1934 et 1937, félicitations au Préfet en 1944, documents des sessions du Conseil général de 1945-1949.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 2 - 7

Date

1944-10 décembre 1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

dossier de séance.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 6

Date

Entre le 06 janvier 1948 et le 08 janvier 1948

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Bordereau des rapports présentés par le Préfet, discours du Président sur Emile Lisbonne, délibérations, voeux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés personnes