Aide à la recherche

3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 1 - 7

Date

1934-1949

Importance matérielle

0.32 ml, 7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2015

Présentation du contenu

Élections cantonales de 1934 et 1937, félicitations au Préfet en 1944, documents des sessions du Conseil général de 1945-1949.

Mots clés matières

conseil général

Mots clés collectivités

Conseil général (Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 2 - 7

Date

1944-10 décembre 1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

dossier de séance.

Mots clés matières

organe délibérant

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 4 - 5

Date

13 mai 1947-23 septembre 1947, mardi 13 mai 1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

12,13 et 14 mai 1947

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 4

Date

Entre le 12 mai 1947 et le 14 mai 1947

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Première session ordinaire.-

voeux, ordre du jour, délibérations, bordereau des rapports présentés par le Préfet.

Commissions départementales du 17 janvier au 15 avril 1947.-

Ordre du jour, délibérations, voeux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation