3708 W 1-34
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/02/2020
Présentation du contenu
Sessions du Conseil général de 8 février 2010 au 24 novembre 2014 contenant le procès-verbal de séance, copies des délibérations avec contrôle de légalité et la date d'affichage, les sessions de la commission permanente de 2011 à 2013 comprenant l'ordre du jour, copie des délibérations avec contrôle de légalité et la date d'affichage.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal de séance, copies des délibérations avec contrôle de légalité et date d'affichage.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de ? ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de ? ans à partir de 2013