3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3708 W 1-34

Date

2010-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Importance matérielle

1,83 ml, 34 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service de l'assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/02/2020

Présentation du contenu

Sessions du Conseil général de 8 février 2010 au 24 novembre 2014 contenant le procès-verbal de séance, copies des délibérations avec contrôle de légalité et la date d'affichage, les sessions de la commission permanente de 2011 à 2013 comprenant l'ordre du jour, copie des délibérations avec contrôle de légalité et la date d'affichage.

Cote/Cotes extrêmes

3708 W 1- 24

Date

8 février 2010 - 24 novembre 2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

 Procès-verbal de séance, copies des délibérations avec contrôle de légalité et date d'affichage.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 an

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3708 W 16 - 21

Date

21 janvier 2013 - 9 décembre 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2013

14 octobre 2013

Cote/Cotes extrêmes

3708 W 19

Date

14 octobre 2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2013