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3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

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Cote/Cotes extrêmes

3269 W 1 - 7

Date

1934-1949

Importance matérielle

0.32 ml, 7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2015

Présentation du contenu

Élections cantonales de 1934 et 1937, félicitations au Préfet en 1944, documents des sessions du Conseil général de 1945-1949.

Mots clés matières

conseil général

Mots clés collectivités

Conseil général (Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 2 - 7

Date

1944-10 décembre 1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

dossier de séance.

Mots clés matières

organe délibérant

Sessions de 1949.

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 7

Date

5 janvier 1949-10 décembre 1949

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Session extraordinaire du 5 janvier au 8 janvier 1949. -

Inauguration des nouveaux locaux aménagés pour la tenue de l'assemblée départementale : listes des invités chefs de service départementaux, personnalités, commerçants..), invitation (30 décembre 1948).

Exposition : plan d'implantation des panneaux, panneaux sur papier présentant l'évolution du budget, liste des conseillers généraux avec la nuance politique, tableau comparatif des budgets de 1945 à 1948, évolution de la population entre 1846 et 1946...

Procès-verbal des séances

Sessions du 9, 10 et 11 mai 1949 .-

coupure de presse.

Banquet du 10 décembre 1949. -

correspondance, facture et état de frais.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation