3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3001 W 1-84

Date

1982-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Description physique

Ce versement est constitué de 33 boîtes de documents papier qui s'étend sur 3 ml.

Origine

Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/08/2012.

Service versant : Courrier des Affaires Juridiques

Cote/Cotes extrêmes

3001 W 5-10, 22, 28-30, 36

Date

1985-1995

Cote/Cotes extrêmes

3001 W 7, 30, 32

Date

1991-1993

Cote/Cotes extrêmes

3001 W 7, 32

Date

1992-1992

Conventions du 30 avril 1993.

Cote/Cotes extrêmes

3001 32

Date

1993-1993

Présentation du contenu

Correspondance.