3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

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Cote/Cotes extrêmes

3269 W 1 - 7

Date

1934-1949

Importance matérielle

0.32 ml, 7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2015

Présentation du contenu

Élections cantonales de 1934 et 1937, félicitations au Préfet en 1944, documents des sessions du Conseil général de 1945-1949.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 2 - 7

Date

1944-10 décembre 1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Notes

dossier de séance.

Mots clés matières

Sessions de 1945

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 2

Date

Entre le 02 novembre 1944 et le 28 novembre 1945

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Conseil général provisoire.-

Télégrammes au Préfet, ciculaire-lettre du Ministère de l'Intérieur avec ordonnance du 21 avril 1944, 1er et 13 janvier 1945, rapport du Préfet du 4 janvier 1945 sur la situation des conseillers généraux, procès-verbal de séance du 26 janvier 1945 du Comité départemental de Libération de la Drôme, réponse du Front National de Lutte pour la Libération et l'Indépendance de la France, Informations politiques du Préfet sur les prochaines élections, information du Sous-Préfet de Nyons au sujet des élections (11 septembre 1945), lettres de Georges Abel (conseiller général) et F. Rozier (sénateur) au Préfet sur leurs activités sous Vichy (1944). Note du Préfet au cabinet du Ministre de l'intérieur sur les forces politiques lors des prochaines élections cantonales (11 septembre 1945).

Sessions du 29, 30 octobre 1945 . -

Ordre du jour, rapports et délibérations dont élection de la Commission départementale, textes des allocutions de M.le Préfet de la Drôme, M. Chazalon doyen d'âge, notices individuelles de renseignements concernant les conseillers généraux, ordre du jour, délibérations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation