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284 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Th à Ya

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 53

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Th à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  2. Résultat n°2

    Pi à Ro

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 59

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Pi à Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  3. Résultat n°3

    Ri à Rol

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 39

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Ri à Rol

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  4. Résultat n°4

    Benm à Bent

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 15

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benm à Bent

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  5. Résultat n°5

    Mi à Pr

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 9

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Mi à Pr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  6. Résultat n°6

    Ra à Si

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 29

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ra à Si

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  7. Résultat n°7

    Ro

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 36

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  8. Résultat n°8

    Ka à Le

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 7

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ka à Le

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  9. Résultat n°9

    Te à Ya

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 9

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Te à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  10. Résultat n°10

    Ta à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 11

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de libération conditionnelle.
    • Ta à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  11. Résultat n°11

    Mo à Pa.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 24

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Mo à Pa.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  12. Résultat n°12

    Ar à Au

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 25

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ar à Au

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  13. Résultat n°13

    Lam à Man

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 27

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Lam à Man

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  14. Résultat n°14

    Mor à Mu

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 34

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Mor à Mu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  15. Résultat n°15

    Vi à Za

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 11

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Vi à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  16. Résultat n°16

    Ca à Cha

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 30

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ca à Cha

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  17. Résultat n°17

    Go à Lo

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 35

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Go à Lo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  18. Résultat n°18

    Be à Bu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 19

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Be à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  19. Résultat n°19

    Ab à Ba.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 17

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ab à Ba.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  20. Résultat n°20

    Li à Ma

    Cote

    3550 W 53

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Li à Ma

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  21. Résultat n°21

    Fri à Gu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 6

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Fri à Gu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  22. Résultat n°22

    Fo à Goe

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 26

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Fo à Goe

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  23. Résultat n°23

    Lar à Lu

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 42

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Lar à Lu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  24. Résultat n°24

    Bouk à Bov

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 20

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Bouk à Bov

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  25. Résultat n°25

    Ber à Bey

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 13

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Ber à Bey

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  26. Résultat n°26

    Ro à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 35

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Ro à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  27. Résultat n°27

    Co à Co

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 45

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Co à Co

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  28. Résultat n°28

    Bon à Cha

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 47

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Bon à Cha

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  29. Résultat n°29

    Vi à Zo.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 36

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Vi à Zo.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  30. Résultat n°30

    Ha à Ka

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 6

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ha à Ka

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  31. Résultat n°31

    Bel à Beno

    Date

    2013-2013

    Cote

    3550 W 10

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert.
    • Bel à Beno

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  32. Résultat n°32

    Wi à Ze

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 40

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Wi à Ze

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  33. Résultat n°33

    Boi à Bou

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 28

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Boi à Bou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  34. Résultat n°34

    Ri à Ti

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 10

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Ri à Ti

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  35. Résultat n°35

    Lou à Mo

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 57

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Lou à Mo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  36. Résultat n°36

    Gom à Gued

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 27

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Gom à Gued

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  37. Résultat n°37

    Ha à Lo.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 22

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ha à Lo.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  38. Résultat n°38

    Ya à Za

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 45

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Ya à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  39. Résultat n°39

    Mu à Pa

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 32

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Mu à Pa

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  40. Résultat n°40

    Ro

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 35

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  41. Résultat n°41

    El à El

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 21

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • El à El

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  42. Résultat n°42

    Ai à Ba

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 51

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ai à Ba

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  43. Résultat n°43

    Vig à Zen

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 33

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Vig à Zen

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  44. Résultat n°44

    Ho à Jac

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 39

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ho à Jac

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  45. Résultat n°45

    Ak à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 34

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ak à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  46. Résultat n°46

    Ad à Ara

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 24

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ad à Ara

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  47. Résultat n°47

    Pa à Ri

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 33

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Pa à Ri

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  48. Résultat n°48

    El à Fe

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 22

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • El à Fe

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  49. Résultat n°49

    Sa à Se

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 38

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Sa à Se

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  50. Résultat n°50

    Gui à He

    Cote

    3550 W 51

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Gui à He

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  51. Résultat n°51

    Bern à Bes

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 18

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Bern à Bes

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  52. Résultat n°52

    Mu à Pie

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 58

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Mu à Pie

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  53. Résultat n°53

    El à Gue

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 50

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • El à Gue

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  54. Résultat n°54

    Men à Pab

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 29

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Men à Pab

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  55. Résultat n°55

    Rou à Sil

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 31

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Rou à Sil

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  56. Résultat n°56

    Beny à Berg

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 16

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Beny à Berg

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  57. Résultat n°57

    Ga à Kr

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 4

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Mesures de libération conditionnelle.
    • Ga à Kr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  58. Résultat n°58

    Moun à Pail

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 45

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Moun à Pail

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  59. Résultat n°59

    Lam à Ma

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 8

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Lam à Ma

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  60. Résultat n°60

    Ba à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 2

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Ba à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  61. Résultat n°61

    Al à An

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 13

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Al à An

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  62. Résultat n°62

    Ben à Ben.

    Date

    2008

    Cote

    3171W/13

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
    • Ben à Ben.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  63. Résultat n°63

    Ta à Th

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 10

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ta à Th

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  64. Résultat n°64

    Tr à Vig

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 43

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Tr à Vig

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  65. Résultat n°65

    Lo à Me

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 8

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Lo à Me

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  66. Résultat n°66

    Re à Ve

    Cote

    3550 W 55

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Re à Ve

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  67. Résultat n°67

    Da à Deb

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 32

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Da à Deb

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  68. Résultat n°68

    Benh à Beny

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 12

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benh à Beny

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  69. Résultat n°69

    Du à Fi

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 47

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Du à Fi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  70. Résultat n°70

    Th à Yo

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 8

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Th à Yo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  71. Résultat n°71

    Ch à De.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 20

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ch à De.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  72. Résultat n°72

    Che à Cr

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 31

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Che à Cr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  73. Résultat n°73

    Ha à La

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 25

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Probationnaires ayant fait l'objet d'un placement sous...
    • Ha à La

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  74. Résultat n°74

    Pl à Re

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 38

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Pl à Re

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  75. Résultat n°75

    Ai à Boug

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 1

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Ai à Boug

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  76. Résultat n°76

    Sis à Te

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 7

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Sis à Te

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  77. Résultat n°77

    Gu à Lo

    Date

    2016

    Cote

    3743 W 49

    • Contexte : 3743 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de...
    • Dossiers des probationnaires ayant fait l'objet d'autres...
    • Gu à Lo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  78. Résultat n°78

    Ben à Ben

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 13

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Dossiers d'insertion et de Probation en milieu ouvert.
    • Ben à Ben

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  79. Résultat n°79

    Rou à Se

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 40

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Rou à Se

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  80. Résultat n°80

    Guey à Is

    Date

    2013

    Cote

    3550 W 28

    • Contexte : 3550 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi des probationnaires.
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Guey à Is

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)