3171 W 1-36
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/01/2014
Présentation du contenu
Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.- Suivi des détenus : dossiers individuels clos en 2008.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans
75 ans à compter de la fin de mesure
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Dossiers individuels clos en 2008.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Dossier consultable sur autorisation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels : Be et T.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Dossier consultable sur autorisation.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Consultation soumise à l'autorisation du donateur.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.