administration départementale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Accueil des nouveaux arrivants. - Organisation de la journée du 22 mai 2000 : notes, liste des inscrits, documents de présentation du Conseil général remis aux participants.	Cote 2948 W 46	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Organisation et fonctionnement de la direction des... Communication interne. Élaboration de documents de référence. Accueil des nouveaux arrivants. - Organisation de la...
2	Bilan de l'existant en 2006.	Cote 2915 W 41	Date mercredi 13 septembre 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Plans et schémas directeurs informatiques. Schéma directeur 2004-2006. Bilans annuels de mise en oeuvre et propositions pour... Bilan de l'existant en 2006.
3	Qualité de l'accueil "volet courrier", relations avec les autres départements, tests des nouvelles versions, mise à jour des adresses par La Poste de mars 2010 à mai 2013	Cote 3456 W 6	Date 2010-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3456 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction... Qualité de l'accueil "volet courrier", relations avec...
4	Château de Grignan.	Cote 2948 W 210	Date 1993-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Études par service et par direction. Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse. Châteaux départementaux. Château de Grignan.
5	20 décembre 1999	Cote 2948 W 280	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction... Réunions. Année 1999 20 décembre 1999
6	23 janvier 2012	Cote 3236 W 19	Date 23 janvier 2012	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Commissions permanentes 2012 23 janvier 2012
7	Logements proposés par la société Vacantel.	Cote 2948 W 496	Date 1994-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Prestations sociales. Loisirs et vacances. Séjours vacances. Logements proposés par la société Vacantel.
8	7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental des 1ère, 2e, 3e et 4e catégories.	Cote 2948 W 308	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Réunions. 7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental...
9	2948 W 167	Cote 2948 W 167	Date 1996-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Mises à disposition. 2948 W 167
10	Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.	Cote 2948 W 199	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Rémunération. Grèves. Agents de la fonction publique hospitalière. Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale...
11	Agents de la fonction publique territoriale.	Cote 2948 W 194	Date 1995-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Rémunération. Grèves. Agents de la fonction publique territoriale.
12	1er au 15 avril 2008	Cote 3271 W 29	Date 1er avril 2008-15 avril 2008	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction... Conseil général, enregistrement de la correspondance. 2008 2ème trimestre. 1er au 15 avril 2008
13	Paie des assistantes maternelles.	Cote 2915 W 156	Date 1990-1994	Lieu Drôme (département)	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Secteur sanitaire et social. Domaines. A.S.E. (aise sociale à l'enfance). Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection... Assistantes maternelles. Paie des assistantes maternelles.
14	2004	Cote 2948 W 11	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Organisation et fonctionnement de la direction des... Réunions de la direction. 2004
15	Maquette réseau et descriptif technique.	Cote 2915 W 110	Date 1995-1996, 1992	Lieu Drôme (département)	Type de document N.O.E.M.I.E., norme ouverte d'échange entre la maladie et les intervenants extérieurs, A.N.I.S., approche d'une nouvelle informatique sociale
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Secteur sanitaire et social. Noyau central. A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale). Maquette réseau et descriptif technique.
16	Comptes-rendus et délibérations	Cote 3236 W 43	Date 10 décembre 2013 - 11 décembre 2013	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Conseil général. 2013 10 et 11 décembre 2013 Comptes-rendus et délibérations
17	Rapports	Cote 3236 W 33	Date 27 mai 2013	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Commissions permanentes 2013 27 mai 2013 Rapports
18	29 janvier 1990	Cote 2948 W 323	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Réunions. 29 janvier 1990
19	1994.	Cote 2915 W 56	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Archives départementales. 1994.
20	Correspondance départ (2005).	Cote 2948 W 16	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Organisation et fonctionnement de la direction des... Correspondance et notes. Correspondance départ (2005).
21	1994	Cote 2948 W 49	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Bilan social. 1994
22	Midas, gestion de la dette et des créances.	Cote 2915 W 179	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Comptabilité avant M52. Midas, gestion de la dette et des créances.
23	n° 173 à 393 (mars).	Cote 2948 W 97	Date mars 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Position administrative des agents. Année 2004. n° 173 à 393 (mars).
24	16 janvier 1995	Cote 2948 W 253	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction... Réunions. Année 1995. 16 janvier 1995
25	Bilans annuels de mise en oeuvre et propositions pour le plan suivant.	Cote 2915 W 25	Date 1989-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Plans et schémas directeurs informatiques. Plan directeur 1989-1991. Bilans annuels de mise en oeuvre et propositions pour...
26	Laboratoires d'analyses médicales.	Cote 2915 W 60	Date 1988-2002	Lieu Valence (commune)	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Laboratoires d'analyses médicales.
27	Adultes handicapés.- Rapport d'activités.	Cote 2915 W 162	Date 1999	Lieu Drôme (département)	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Secteur sanitaire et social. Domaines. A.S.A. (Aide sociale adulte). Adultes handicapés.- Rapport d'activités.
28	Préparation des réunions de 1996.	Cote 2948 W 391	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission admnistrative paritaire départementale et... Réunions. 1996 Préparation des réunions de 1996.
29	12 décembre 2011 : délibérations.	Cote 3236 W 2	Date 12 décembre 2011	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Conseil général. 2011 12 décembre 2011 : délibérations.
30	n° 2386 à 2393, 1 à 95 (janvier).	Cote 2948 W 95	Date janvier 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Position administrative des agents. Année 2004. n° 2386 à 2393, 1 à 95 (janvier).
31	Élections des représentants des agents non titulaires ayant vocation à être titularisés, application du décret n° 86-227 du 18 février 1986.	Cote 2948 W 302	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Composition. Élections des représentants des agents non titulaires...
32	Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.	Cote 2948 W 438	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Temps de travail. Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.
33	Groupe de validation permanent du 21 juin 1995 : documents préparatoires.	Cote 2915 W 186	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Passage à la comptabilité fonctionnelle M52.- De la... Elaboration du projet durant le 1er semestre 1995. Groupe de validation permanent du 21 juin 1995 : documents...
34	Spécificités du secteur transports.	Cote 2915 W 188	Date 1995-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Passage à la comptabilité fonctionnelle M52.- De la... Conception du projet durant le 2ème semestre 1995. Spécificités du secteur transports.
35	3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.	Cote 3236 W 1	Date 3 décembre 2011 - 12 décembre 2011	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Conseil général. 2011 3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
36	19 novembre 1986, agents du cadre départemental des 3e et 4e catégories.	Cote 2948 W 316	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Réunions. 19 novembre 1986, agents du cadre départemental des...
37	janvier-avril 1995	Cote 2915 W 184	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Passage à la comptabilité fonctionnelle M52.- De la... Elaboration du projet durant le 1er semestre 1995. janvier-avril 1995
38	Mai 2000	Cote 2915 W 298	Date mai 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Passage à la comptabilité fonctionnelle M52.- De la... Avancement du projet durant l'année 2000. Mai 2000
39	Établissement public administratif d'Animation et de Gestion des Châteaux et du Musée de la Résistance du Vercors.	Cote 2948 W 170	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Mises à disposition. Établissement public administratif d'Animation et de...
40	Diagnostic, méthode et élaboration.	Cote 2915 W 57	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Archives départementales. Réinformatisation de tous les services. Diagnostic, méthode et élaboration.
41	2001	Cote 2915 W 136	Date 2001	Lieu Drôme (département)	Type de document N.O.E.M.I.E., norme ouverte d'échange entre la maladie et les intervenants extérieurs, A.N.I.S., approche d'une nouvelle informatique sociale
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Secteur sanitaire et social. Noyau central. A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale). Evolutions. 2001
42	Transfert et mise à disposition du département des services de la direction départementale de l'Equipement. - Exercice du droit d'option : notices individuelles [classement alphabétique].	Cote 2948 W 141	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Première Décentralisation. Ministère de l'Equipement. Transfert et mise à disposition du département des...
43	3ème bimestriel.	Cote 3271 W 25	Date 1er mai au 30 juin 2011	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction... Conseil général, enregistrement de la correspondance. 2011 3ème bimestriel.
44	Erreur paye juillet 1989.	Cote 2915 W 154	Date 1987-1989	Lieu Drôme (département)	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Secteur sanitaire et social. Domaines. A.S.E. (aise sociale à l'enfance). Enfance-famille, assistantes maternelles, P.M.I. (Protection... Assistantes maternelles. Erreur paye juillet 1989.
45	Catégorie D. - Reclassement des agents territoriaux dans le cadre d'emplois des agents d'entretien territoriaux de la catégorie C, application du décret n° 89-227 du 17 avril 1989, transformation de 14 postes : délibération du Conseil général du 24 octobre 1989, liste des agents.	Cote 2948 W 128	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Nouvelles dispositions statutaires. Catégorie D. - Reclassement des agents territoriaux...
46	Formation à Grand Angle.	Cote 2915 W 232	Date 1996-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Passage à la comptabilité fonctionnelle M52.- De la... Avancement du projet lors du 1er semestre 1996. Formation à Grand Angle.
47	Formation technique : procédures et fonctions stockées.	Cote 2915 W 144	Date 2004	Lieu Drôme (département)	Type de document N.O.E.M.I.E., norme ouverte d'échange entre la maladie et les intervenants extérieurs, A.N.I.S., approche d'une nouvelle informatique sociale
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Secteur sanitaire et social. Noyau central. A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale). Formation technique : procédures et fonctions stockées.
48	Tableaux de bord budgétaires par mois.	Cote 2948 W 190	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Rémunération. Établissement de la paie. Année 2003 Tableaux de bord budgétaires par mois.
49	4ème bimestriel.	Cote 3271 W 14	Date 1er juillet au 31 août 2009	Lieu -	Type de document registre du courrier
	Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction... Conseil général, enregistrement de la correspondance. 2009 4ème bimestriel.
50	Gestion de configuration et d'environnement V1.0 R2.	Cote 2915 W 198	Date 13 juillet 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Passage à la comptabilité fonctionnelle M52.- De la... Conception du projet durant le 2ème semestre 1995. Conception générale. Gestion de configuration et d'environnement V1.0 R2.
51	Réunion.	Cote 2948 W 368	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Réunions. 6 février 2004 Réunion.
52	18 novembre 2013	Cote 3236 W 18	Date 18 novembre 2013	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Conseil général. 2013 18 novembre 2013
53	Janvier à juin.	Cote 2948 W 181	Date Entre janvier 2002 et juin 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Rémunération. Établissement de la paie. Année 2002. Éléments de la paie par mois. Janvier à juin.
54	Archives départementales.	Cote 2948 W 211	Date 1953-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Études par service et par direction. Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse. Archives départementales.
55	27 février 2012.	Cote 3236 W 4	Date 27 février 2012	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Conseil général. 2012 27 février 2012.
56	Fournitures, prestation d'affranchissement, locaux et déplacements.	Cote 2948 W 484	Date 1993-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Dialogue social. Droits syndicaux. Exercice. Fournitures, prestation d'affranchissement, locaux...
57	n° 394 à 488 (avril).	Cote 2948 W 98	Date avril 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Position administrative des agents. Année 2004. n° 394 à 488 (avril).
58	CAPL, réunion du 31 août 1998	Cote 2948 W 401	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission admnistrative paritaire départementale et... Réunions. 1998 CAPL, réunion du 31 août 1998
59	Adaptation à la médiathèque départementale de la Drôme.	Cote 2948 W 453	Date 2000-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Temps de travail. Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.).... Protocole d'accord. Adaptation à la médiathèque départementale de la Drôme.
60	2001	Cote 2948 W 9	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Organisation et fonctionnement de la direction des... Réunions de la direction. 2001
61	Château de Suze-la-Rousse.	Cote 2948 W 209	Date 1986-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Études par service et par direction. Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse. Châteaux départementaux. Château de Suze-la-Rousse.
62	31 mars 2003	Cote 2948 W 364	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Réunions. 31 mars 2003
63	Classement indiciaire de Mme France Lechantre : arrêtés, correspondance.	Cote 2948 W 125	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Nouvelles dispositions statutaires. Catégorie C. Classement indiciaire de Mme France Lechantre : arrêtés,...
64	n° 570 à 701 (mai).	Cote 2948 W 87	Date mai 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Position administrative des agents. Année 2003. n° 570 à 701 (mai).
65	n° 1308 à 1350 (août).	Cote 2948 W 90	Date août 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Position administrative des agents. Année 2003. n° 1308 à 1350 (août).
66	Partition, transfert et mise à disposition du département des services de la direction départementale de l'Équipement.	Cote 2948 W 138	Date 1985-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Première Décentralisation. Ministère de l'Equipement. Partition, transfert et mise à disposition du département...
67	n° 1 à 140 (janvier).	Cote 2948 W 107	Date janvier 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Carrière et politique salariale. Position administrative des agents. Année 2005. n° 1 à 140 (janvier).
68	Synthèse des besoins et chiffrage.	Cote 2915 W 34	Date 2000-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Plans et schémas directeurs informatiques. Schéma directeur 2001-2003. Elaboration. Synthèse des besoins et chiffrage.
69	Billeterie du Château de Grignan (Fêtes nocturnes, soirées jazz).	Cote 2948 W 498	Date 1994-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Prestations sociales. Loisirs et vacances. Billeterie du Château de Grignan (Fêtes nocturnes,...
70	Rapports	Cote 3236 W 42	Date 10 décembre 2013 - 11 décembre 2013	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Conseil général. 2013 10 et 11 décembre 2013 Rapports
71	29 octobre; 12 novembre 2012	Cote 3236 W 10	Date 29 octobre 2012 - 12 novembre 2012	Lieu -	Type de document délibération
	Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction... Sessions du Conseil général et de la Commission permanente. Conseil général. 2012 29 octobre; 12 novembre 2012
72	Mise en place d'une base d'indicateurs.	Cote 2915 W 127	Date 1999	Lieu Drôme (département)	Type de document N.O.E.M.I.E., norme ouverte d'échange entre la maladie et les intervenants extérieurs, A.N.I.S., approche d'une nouvelle informatique sociale
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Secteur sanitaire et social. Noyau central. A.N.I.S. (Approche Nouvelle de l'Information Sociale). Mise en place d'une base d'indicateurs.
73	Scrutin du 4 décembre 2001.	Cote 2948 W 433	Date mardi 04 décembre 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Élections socio-professionnelles. Caisse nationale de retraite des agents des collectivités... Scrutin du 4 décembre 2001.
74	Collection de journal interne dédié à Grand Angle.	Cote 2915 W 281	Date 1996-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Passage à la comptabilité fonctionnelle M52.- De la... Collection de journal interne dédié à Grand Angle.
75	29 janvier 1986, agents du cadre départemental de la 3e catégorie.	Cote 2948 W 314	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Réunions. 29 janvier 1986, agents du cadre départemental de la...
76	24 juin 2002	Cote 2948 W 291	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction... Réunions. Année 2002 24 juin 2002
77	Recensement des projets.	Cote 2915 W 23	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Plans et schémas directeurs informatiques. Plan directeur 1989-1991. Elaboration. Recensement des projets.
78	Passage à l'an 2000 et à l'Euro.	Cote 2915 W 283	Date 1998-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale... Création organisationnelle et fonctionnelle de la Direction... Mise en oeuvre des plans et schémas directeurs. Système d'information. Finances-gestion-comptabilité. Passage à la comptabilité fonctionnelle M52.- De la... Passage à l'an 2000 et à l'Euro.
79	5 juillet 2002	Cote 2948 W 362	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Instances paritaires. Commission administrative paritaire (fonction publique... Réunions. 5 juillet 2002
80	Présentation du guide du temps de travail.	Cote 2948 W 464	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources... Temps de travail. Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.).... Amélioration de l'organisation des services. Présentation du guide du temps de travail.

Résultats de la recherche

Accueil des nouveaux arrivants. - Organisation de la journée du 22 mai 2000 : notes, liste des inscrits, documents de présentation du Conseil général remis aux participants.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Bilan de l'existant en 2006.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Qualité de l'accueil "volet courrier", relations avec les autres départements, tests des nouvelles versions, mise à jour des adresses par La Poste de mars 2010 à mai 2013

Contexte : 3456 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

Château de Grignan.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

20 décembre 1999

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

23 janvier 2012

Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

Logements proposés par la société Vacantel.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental des 1ère, 2e, 3e et 4e catégories.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

2948 W 167

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Agents de la fonction publique territoriale.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

1er au 15 avril 2008

Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

Paie des assistantes maternelles.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

2004

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Maquette réseau et descriptif technique.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Comptes-rendus et délibérations

Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

Rapports

Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

29 janvier 1990

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

1994.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Correspondance départ (2005).

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

1994

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Midas, gestion de la dette et des créances.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

n° 173 à 393 (mars).

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

16 janvier 1995

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Bilans annuels de mise en oeuvre et propositions pour le plan suivant.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Laboratoires d'analyses médicales.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Adultes handicapés.- Rapport d'activités.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Préparation des réunions de 1996.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

12 décembre 2011 : délibérations.

Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

n° 2386 à 2393, 1 à 95 (janvier).

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Élections des représentants des agents non titulaires ayant vocation à être titularisés, application du décret n° 86-227 du 18 février 1986.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Groupe de validation permanent du 21 juin 1995 : documents préparatoires.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Spécificités du secteur transports.

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.

Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

19 novembre 1986, agents du cadre départemental des 3e et 4e catégories.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

janvier-avril 1995

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Mai 2000

Contexte : 2915 W - Conseil Général de la Drôme, direction générale...

Établissement public administratif d'Animation et de Gestion des Châteaux et du Musée de la Résistance du Vercors.

Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

Diagnostic, méthode et élaboration.