3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

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Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 60

Date

2011-2014

Importance matérielle

3.80 ml, 60 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/12/2015

Présentation du contenu

Versement des sessions du Conseil général de 2011-2014, puis de la Commission permanente de 2012 à 2014.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 60

Date

3 décembre 2011 - 15 décembre 2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 49

Date

3 décembre 2011 - 24 novembre 2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 12 - 18, 41- 43

Date

21 janvier 2013 - 10 décembre 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Notes

Rapports, comptes-rendus et délibérations

Attention, séance du 9 décembre ajoutée en décalage : 3236W41

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 42 - 43

Date

10 décembre 2013 - 11 décembre 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Notes

Rapports et délibérations

Rapports

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 42

Date

10 décembre 2013 - 11 décembre 2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014