3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.

Aide à la recherche

3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

Déplier tous les niveaux

3236 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 60

Date

2011-2014

Importance matérielle

3.80 ml, 60 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/12/2015

Présentation du contenu

Versement des sessions du Conseil général de 2011-2014, puis de la Commission permanente de 2012 à 2014.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

conseil général

Mots clés collectivités

Conseil général (Drôme)

Mots clés typologiques

délibération

Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 60

Date

3 décembre 2011 - 15 décembre 2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Mots clés matières

conseil général, administration départementale

Conseil général.

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 49

Date

3 décembre 2011 - 24 novembre 2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

2011

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 2

Date

3 décembre 2011 - 12 décembre 2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014