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292 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Al à Be

    Date

    2012-2012

    Cote

    3472 W 1

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Al à Be

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  2. Résultat n°2

    Pi à Ro

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 59

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Pi à Ro

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  3. Résultat n°3

    M-N

    Date

    2008

    Cote

    3609 W 6

    • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

    • Dossiers individuels de détenus.
    • M-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence

  4. Résultat n°4

    Rôles et résultats des commissions de l'application des peines.

    Date

    2012

    Cote

    3521 W 1

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Rôles et résultats des commissions de l'application...

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  5. Résultat n°5

    Benm à Bent

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 15

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benm à Bent

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  6. Résultat n°6

    Mi à Pr

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 9

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Mi à Pr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  7. Résultat n°7

    Ra à Si

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 29

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ra à Si

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  8. Résultat n°8

    Ka à Le

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 7

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ka à Le

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  9. Résultat n°9

    Fe à Fr

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 5

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Fe à Fr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  10. Résultat n°10

    Te à Ya

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 9

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Te à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  11. Résultat n°11

    Ta à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 11

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de libération conditionnelle.
    • Ta à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  12. Résultat n°12

    Ch à Da

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 24

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ch à Da

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  13. Résultat n°13

    Am à Bu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 53

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Am à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  14. Résultat n°14

    Mo à Pa.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 24

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Mo à Pa.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  15. Résultat n°15

    Ben à Bi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 21

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ben à Bi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  16. Résultat n°16

    BEH-BON

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 8

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • BEH-BON

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  17. Résultat n°17

    Me à Qu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 8

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Me à Qu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  18. Résultat n°18

    Ar à Au

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 25

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ar à Au

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  19. Résultat n°19

    ROUX-S

    Date

    1997

    Cote

    3218 W 3

    • Contexte : 3218 W - Direction de l'administration pénitentiaire,...

    • Détenus : dossier individuel.
    • ROUX-S

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Greffe

  20. Résultat n°20

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  21. Résultat n°21

    BOU-CHEF

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 9

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • BOU-CHEF

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  22. Résultat n°22

    Lam à Man

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 27

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Lam à Man

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  23. Résultat n°23

    Vi à Za

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 11

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Vi à Za

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  24. Résultat n°24

    Ca à Cha

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 30

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ca à Cha

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  25. Résultat n°25

    Go à Lo

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 35

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Go à Lo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  26. Résultat n°26

    Be à Bu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 19

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Be à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  27. Résultat n°27

    Ab à Ba.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 17

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ab à Ba.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  28. Résultat n°28

    F-Z

    Date

    2002

    Cote

    3218 W 13

    • Contexte : 3218 W - Direction de l'administration pénitentiaire,...

    • Détenus : dossier individuel.
    • F-Z

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Greffe

  29. Résultat n°29

    Fri à Gu

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 6

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Fri à Gu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  30. Résultat n°30

    Lar à Lu

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 42

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Lar à Lu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  31. Résultat n°31

    Ber à Bey

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 13

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Ber à Bey

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  32. Résultat n°32

    Az à Ba

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 19

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Az à Ba

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  33. Résultat n°33

    Ro à Va.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 35

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Ro à Va.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  34. Résultat n°34

    A-DO

    Date

    2003

    Cote

    3218 W 15

    • Contexte : 3218 W - Direction de l'administration pénitentiaire,...

    • Détenus : dossier individuel.
    • A-DO

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Greffe

  35. Résultat n°35

    Vi à Zo.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 36

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
    • Vi à Zo.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  36. Résultat n°36

    Ha à Ka

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 6

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Ha à Ka

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  37. Résultat n°37

    J-N

    Date

    2006

    Cote

    3406 W 12

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2006
    • J-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  38. Résultat n°38

    Boi à Bou

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 28

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Boi à Bou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  39. Résultat n°39

    Ve à Vi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 50

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ve à Vi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  40. Résultat n°40

    BO-G

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 3

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • BO-G

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  41. Résultat n°41

    Ri à Ti

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 10

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Ri à Ti

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  42. Résultat n°42

    Ka à Mi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 57

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Ka à Mi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  43. Résultat n°43

    Lou à Mo

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 57

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Lou à Mo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  44. Résultat n°44

    Boi à Bou

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 22

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Boi à Bou

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  45. Résultat n°45

    Ha à Lo.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 22

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ha à Lo.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  46. Résultat n°46

    Ai à Ba

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 51

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ai à Ba

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  47. Résultat n°47

    Vig à Zen

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 33

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Vig à Zen

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  48. Résultat n°48

    Pio à Ric

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 44

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Pio à Ric

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  49. Résultat n°49

    Ho à Jac

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 39

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ho à Jac

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  50. Résultat n°50

    Ta à Th

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 48

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ta à Th

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  51. Résultat n°51

    Ak à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 34

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Ak à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  52. Résultat n°52

    Ad à Ara

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 24

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Ad à Ara

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  53. Résultat n°53

    N-Z

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 5

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • N-Z

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  54. Résultat n°54

    Si à St

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 47

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Si à St

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  55. Résultat n°55

    L-NH

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 4

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • L-NH

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  56. Résultat n°56

    A-BEN

    Date

    2007

    Cote

    3521 W 2

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Dossier individuel de détenu.
    • A-BEN

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  57. Résultat n°57

    Bern à Bes

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 18

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Bern à Bes

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  58. Résultat n°58

    Mu à Pie

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 58

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
    • Mu à Pie

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  59. Résultat n°59

    Men à Pab

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 29

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Men à Pab

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  60. Résultat n°60

    Rou à Sil

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 31

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Rou à Sil

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  61. Résultat n°61

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3406 W 19

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2011

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  62. Résultat n°62

    Beny à Berg

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 16

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Beny à Berg

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  63. Résultat n°63

    Moun à Pail

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 45

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Moun à Pail

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  64. Résultat n°64

    Lam à Ma

    Date

    2009

    Cote

    3178 W 8

    • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
    • Mesures de Libération Conditionnelle.
    • Lam à Ma

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  65. Résultat n°65

    Ba à Bo

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 2

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Ba à Bo

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  66. Résultat n°66

    El à Fa

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 28

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • El à Fa

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  67. Résultat n°67

    Ben à Ben.

    Date

    2008

    Cote

    3171W/13

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation des détenus suivis...
    • Ben à Ben.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  68. Résultat n°68

    Lo à Me

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 8

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de Libération Conditionnelle.
    • Lo à Me

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  69. Résultat n°69

    Da à Deb

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 32

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Da à Deb

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  70. Résultat n°70

    RE-Z

    Date

    2005

    Cote

    3406 W 6

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Dossier individuel de détenu
    • 2005
    • RE-Z

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  71. Résultat n°71

    Benh à Beny

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 12

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
    • Benh à Beny

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  72. Résultat n°72

    Br à Co

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 3

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Br à Co

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  73. Résultat n°73

    Ch à De.

    Date

    2008

    Cote

    3171 W 20

    • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placements sous surveillance électronique.
    • Ch à De.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  74. Résultat n°74

    Che à Cr

    Date

    2011

    Cote

    3357 W 31

    • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique.
    • Che à Cr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  75. Résultat n°75

    G-W

    Date

    2000

    Cote

    3218 W 9

    • Contexte : 3218 W - Direction de l'administration pénitentiaire,...

    • Détenus : dossier individuel.
    • G-W

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Greffe

  76. Résultat n°76

    Registre répertoire.

    Date

    1817-1828

    Cote

    16 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • États des condamnés.
    • Registre répertoire.
  77. Résultat n°77

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3406 W 18

    • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

    • Rôle et résultats des commissions de l'application...
    • 2010

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence

  78. Résultat n°78

    Ca à Du

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 54

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Ca à Du

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  79. Résultat n°79

    S-X

    Date

    2001

    Cote

    3218 W 12

    • Contexte : 3218 W - Direction de l'administration pénitentiaire,...

    • Détenus : dossier individuel.
    • S-X

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Greffe

  80. Résultat n°80

    Bou à Ca

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 23

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Bou à Ca

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)