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  1. Résultat n°1

    Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 7

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. - Entretien et restauration des cours d'eau La Méouge, du ruisseau du Défens (sur 7 communes du département de la Drôme et 6 communes du département des Hautes-Alpes).

    Date

    2003-2006

    Cote

    3753 W 30

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. -...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3458 W 31

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 113

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  5. Résultat n°5

    Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 99

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 107

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  7. Résultat n°7

    Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les Plantades" sur la commune de Pierrelatte.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3753 W 60

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Gaz de France, direction des grandes infrastructures. - Déplacement de la salle de contrôle du site de stockage souterrain de gaz de Tersanne et mise en place d'un pont cadre dans le lit de la rivière Vermeille, aménagements de berges et réalisation d'un bassin d'incendie.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3753 W 72

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Gaz de France, direction des grandes infrastructures....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

    Date

    1997-2004

    Cote

    3458 W 6

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  10. Résultat n°10

    Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau d'eaux pluviales sur la commune du Grand-Serre.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 108

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  11. Résultat n°11

    Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3458 W 9

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  12. Résultat n°12

    Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme destinée à recevoir l'implantation d'un supermarché Casino dans la partie Nord de la ZAC de la Condamine sur la commune de Crest.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3753 W 39

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  13. Résultat n°13

    Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction d'une station d'épuration intercommunale, avec rejet des effluents traités dans le canal de Donzère-Mondragon, commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3458 W 12

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme de travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents dans le cadre du plan pluriannuel 2007/2016 de gestion de restauration et d'entretien de la végétation, des berges et du lit des cours d'eau sur six communes du département de la Drôme et deux communes de Vaucluse.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3753 W 79

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture partielle du ruisseau de la Lotte.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3753 W 52

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux d'entretien de la végétation et restauration des cours d'eau du bassin versant du Lez.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3458 W 34

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  17. Résultat n°17

    Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée. - Consultation du public.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 78

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  18. Résultat n°18

    Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 6

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage de canalisations d'assainissement sur terrains privés.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3753 W 94

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  20. Résultat n°20

    Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3753 W 28

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  21. Résultat n°21

    Commune de Roche-Saint-Secret-Béconne. - Servitude pour le passage de canalisations d'eaux usées sur des terrains privés sur la commune de Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3753 W 75

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Roche-Saint-Secret-Béconne. - Servitude...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  22. Résultat n°22

    Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Réalisation de travaux de dérivation du "Mayre de Sainte-Croix" vers la zone des "grands étangs".

    Date

    2008-2009

    Cote

    3753 W 93

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Réalisation...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  23. Résultat n°23

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin de la Joyeuse. - Entretien et restauration du cours d'eau La Joyeuse sur cinq communes du département de la Drôme et une commune du département de l'Isère.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3753 W 31

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  24. Résultat n°24

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  25. Résultat n°25

    PPRI de Rémuzat.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3753 W 14

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Rémuzat.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  26. Résultat n°26

    Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montguers, Pierrelongue et Plaisians.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 23

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Registres d'enquête.
    • Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze,...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  27. Résultat n°27

    Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse et Taulignan.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 8

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  28. Résultat n°28

    Commune de Châtillon-en-Diois. - Réalisation d'un seuil de stabilisation du lit du Bez dans la traversée du village.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3753 W 65

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Châtillon-en-Diois. - Réalisation d'un seuil...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  29. Résultat n°29

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence. - Autorisation d'extension du plan d'épandage des boues émanant de la station d'épuration de Portes-lès-Valence sur les communes de Portes-lès-Valence, Beaumont-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, Montéléger, Beauvallon et Valence.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3753 W 117

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  30. Résultat n°30

    Commune de Buis-les-Baronnies. - Travaux de protection contre les crues des ruisseaux du Malguéri et Annibal sur la commune de Buis-les-Baronnies.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 104

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Buis-les-Baronnies. - Travaux de protection...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  31. Résultat n°31

    Commune de Montségur-sur-Lauzon. - Rejet de la station d'épuration.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3458 W 1

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon. - Rejet de la station...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  32. Résultat n°32

    Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Bassins du Chalon et de la Savasse, Syndicat Mixte de la Rivière Drôme.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3587 W 14

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux en rivières.
    • Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  33. Résultat n°33

    Syndicat interdépartemental du bassin de la Galaure. - Redynamisation des atterrissements dans le lit mineur de la Galaure sur les communes de Mureils, Le Grand-Serre, La Motte-de-Galaure et Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3753 W 55

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat interdépartemental du bassin de la Galaure....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  34. Résultat n°34

    Syndicat Intercommunal des services de l'Agglomération Valentinoise (VALENCE MAJOR). - Travaux de création de la ZAC de la Motte Nord et Mauboule sur la commune de Valence.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3753 W 64

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal des services de l'Agglomération...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  35. Résultat n°35

    Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des ouvrages de prise d'eau et de rejet des eaux non radioactives en vue d'alimenter en eau de refroidissement le C.P.N.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3753 W 111

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  36. Résultat n°36

    Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe et Peyrins.

    Date

    2004

    Cote

    3753 W 47

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  37. Résultat n°37

    Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Aménagement et protection contre les crues sur le bassin de l'Argentelle entre la RD122 et l'autoroute A7, sur les communes d'Anneyron et Albon.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3458 W 20

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Aménagement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  38. Résultat n°38

    Dossiers mis à l'enquête.

    Date

    2005

    Cote

    3753 W 2

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers mis à l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  39. Résultat n°39

    Barcelonne, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Montjoyer, Montrigaud, Réauville.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 6

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Barcelonne, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Montjoyer,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  40. Résultat n°40

    Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans suite. - Omblèze, La Penne-sur-l'Ouvèze, Portes-en-Valdaine, La Roche-sur-le-Buis, Syndicat d'Adduction d'Eau (SAE) Valaurie Roussas, Saillans, Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement (SIEA) du Vercors, SIE du Sud Valentinois, SIEA Dieulefit Poët-Laval, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Sainte-Croix.

    Date

    1997-2007

    Cote

    3587 W 4

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  41. Résultat n°41

    PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3753 W 16

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  42. Résultat n°42

    M. D. ROUMEAS, commune de Livron-sur-Drôme. - Exploitation d'un ouvrage permettant le prélèvement d'un débit de 30m3/h dans un système aquifère, situé quartier Saint Blaise, commune de Livron-sur-Drôme.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3458 W 10

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • M. D. ROUMEAS, commune de Livron-sur-Drôme. - Exploitation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  43. Résultat n°43

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3753 W 3

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  44. Résultat n°44

    Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3753 W 49

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  45. Résultat n°45

    Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore (SMBVV). - Plan pluriannuel d'entretien et de restauration de la végétation des berges et des digues de la Véore sur les communes de Ambonil, Beaumont-lès-Valence, Beauvallon, Chabeuil, Charpey, Châteaudouble, Combovin, Étoile-sur-Rhône, La Baume-Cornillane, Livron-sur-Drôme, Malissard, Montéléger, Montélier, Montmeyran, Montoison, Montvendre, Peyrus, Portes-lès-Valence et Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 105

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore (SMBVV)....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  46. Résultat n°46

    Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois, Cobonne, Eygalayes, Luc-en-Diois, Omblèze, Pradelle, Saint-Thomas-en-Royans, Valouse, Venterol, Verclause.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3587 W 9

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  47. Résultat n°47

    PPRI du bassin versant de la Joyeuse.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3753 W 26

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de la Joyeuse.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  48. Résultat n°48

    Commune de Laveyron. - Servitude pour le passage d'une canalisation d'eaux usées sur terrains privés.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3753 W 35

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Laveyron. - Servitude pour le passage d'une...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  49. Résultat n°49

    Communauté de communes "Les Deux Rives" Région de Saint-Vallier. - Autorisation d'une station d'épuration intercommunale avec rejet au Rhône située sur la commune de Saint-Vallier, communes de Saint-Vallier, Laveyron, Saint-Barthelemy-de-Vals, Saint-Uze et Sarras

    Date

    1997-2004

    Cote

    3458 W 5

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Communauté de communes "Les Deux Rives" Région de Saint-Vallier....

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  50. Résultat n°50

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    1990-2004

    Cote

    3753 W 12

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Étoile-sur-Rhône.
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  51. Résultat n°51

    Conseil Général de la Drôme. - Réalisation d'une passerelle sur l'Isère entre Romans et Bourg-de-Péage, par anticipation, dans le cadre du projet de Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, section 2, sur les communes de Romans-sur-Isère et Bourg-de-Péage.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3753 W 110

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Conseil Général de la Drôme. - Réalisation d'une passerelle...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  52. Résultat n°52

    Commune de Chabeuil. - Servitude pour le passage de canalisations d'eaux usées quartiers Les Bérards, Les Gonnards, Les Fontaines et La Trésorerie sur la commune de Chabeuil.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 62

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Chabeuil. - Servitude pour le passage de...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  53. Résultat n°53

    Conseil Général de la Drôme. - Travaux de consolidation et de protection des berges du ruisseau de La Maldina sur les communes d'Oriol-en-Royans et Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3753 W 34

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Conseil Général de la Drôme. - Travaux de consolidation...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  54. Résultat n°54

    Autoroutes du Sud de la France. - Travaux d'aménagement du ruisseau des Écharavelles, sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3458 W 30

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Autoroutes du Sud de la France. - Travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  55. Résultat n°55

    Déroulement de l'enquête publique.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3753 W 67

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage. - Réalisation...
    • Déroulement de l'enquête publique.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  56. Résultat n°56

    Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement de Pont-de-l'Isère à la Roche-de-Glun (SIEA). - Construction sur la commune de La Roche-de-Glun d'une station intercommunale d'épuration Pont-de-l'Isère, La Roche-de-Glun et Glun avec déversement des effluents dans le canal d'amenée.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 121

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  57. Résultat n°57

    Communauté de Communes de l'Herbasse. - Aménagement de la ZAC de Druisieux sur la commune de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3753 W 54

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes de l'Herbasse. - Aménagement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  58. Résultat n°58

    Syndicat intercommunal d'assainissement Gervans, Crozes-Hermitage, Larnage. - Réalisation d'un système d'assainissement à Gervans avec rejet des effluents traités au Rhône.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3753 W 33

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat intercommunal d'assainissement Gervans, Crozes-Hermitage,...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  59. Résultat n°59

    Syndicat Mixte du bassin Versant de la Véore. - Travaux de protection de berge situés à proximité du lotissement Doux-Logis et de rehaussement-stabilisation du lit de la rivière La Véore, situés en aval du pont de la RD 538, sur la commune de Chabeuil.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3458 W 27

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Syndicat Mixte du bassin Versant de la Véore. - Travaux...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  60. Résultat n°60

    Communes de Montségur-sur-Lauzon, Rochegude et Rousset-les-Vignes.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 7

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Montségur-sur-Lauzon, Rochegude et Rousset-les-Vignes.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  61. Résultat n°61

    PPR naturels. - Mouvements de terrain de Plan-de-Baix.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3753 W 25

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPR naturels. - Mouvements de terrain de Plan-de-Baix.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  62. Résultat n°62

    Communes de Bénivay-Ollon, Eygaliers, La Penne-sur-l'Ouvèze, Mérindol-les-Oliviers et Mollans-sur-Ouvèze.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 22

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Registres d'enquête.
    • Communes de Bénivay-Ollon, Eygaliers, La Penne-sur-l'Ouvèze,...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  63. Résultat n°63

    Syndicat Intercommunal pour l'aménagement de la Barberolle. - Travaux de restauration de la rivière Barberolle dans la traversée de Bourg-lès-Valence.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3753 W 61

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'aménagement de la Barberolle....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  64. Résultat n°64

    Commune de Roynac. - Servitude pour le passage d'une canalisation d'eaux usées sur des terrains privés, quartier des Girards sur la commune de Roynac.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3753 W 58

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Roynac. - Servitude pour le passage d'une...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  65. Résultat n°65

    Commune de Pierrelatte. - Système d'assainissement des communes de Pierrelatte et de Bourg-Saint-Andéol.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 95

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Pierrelatte. - Système d'assainissement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  66. Résultat n°66

    Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois, Andancette, Aouste-sur-Sye, Eurre, Eyzahut, Lachau, Montboucher-sur-Jabron, Puygiron, Saint-Vallier.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 5

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  67. Résultat n°67

    Dossier d'enquête.

    Date

    1995

    Cote

    3753 W 115

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de La Motte-Chalancon. - Construction des ouvrages...
    • Dossier d'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  68. Résultat n°68

    Commune de Laborel. - Travaux de protection des berges du cours d'eau "Céans" sur la commune de Laborel.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3753 W 59

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Laborel. - Travaux de protection des berges...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  69. Résultat n°69

    PPRI de Séderon.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3753 W 1

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Séderon.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  70. Résultat n°70

    Dossier d'enquête de 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3753 W 43

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Dossier d'enquête de 2001.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  71. Résultat n°71

    Association AIRE, Véore Barberolle, Drôme Insertion.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3587 W 12

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux en rivières.
    • Association AIRE, Véore Barberolle, Drôme Insertion.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  72. Résultat n°72

    Commune de Crest. - Travaux d'aménagement hydraulique de la ZAC de la Condamine à l'entrée Nord Ouest de la ville.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 38

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Crest. - Travaux d'aménagement hydraulique...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  73. Résultat n°73

    Syndicats d'irrigation du Val de Drôme. - Renouvellement des autorisations de prélèvement d'eau dans la rivière Drôme à usage d'irrigation, communes de Crest, Divajeu, Allex, Eurre, Vaunaveys-la-Rochette, Montoison, Ambonil, Chabrillan, Grâne, Loriol et Livron.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3753 W 86

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicats d'irrigation du Val de Drôme. - Renouvellement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  74. Résultat n°74

    Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples du Tricastin. - Programme pluriannuel de restauration et d'entretien des bassins des Échavarelles, du Lauzon et de la Roubine.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3753 W 73

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples du Tricastin....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  75. Résultat n°75

    Conseil Général de la Drôme, commune de Saint-Jean-en-Royans. - Reconstruction du pont "des Belles" sur la RD254.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3458 W 11

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Conseil Général de la Drôme, commune de Saint-Jean-en-Royans....

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  76. Résultat n°76

    Syndicat mixte du Bassin versant de la Véore. - Projet d'intervention issu du programme de travaux 2004 sur les cours d'eau du bassin versant de la Véore.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 37

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat mixte du Bassin versant de la Véore. - Projet...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  77. Résultat n°77

    Conseil Général de la Drôme, Mairie de Boulc et ASL de Boulc.- Travaux d'aménagement du ruisseau de Boulc.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 100

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Conseil Général de la Drôme, Mairie de Boulc et ASL...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  78. Résultat n°78

    Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Communauté de Communes Rhône-Valloire sur les communes de Albon, Andancette, Anneyron, Beausemblant, Châteauneuf-de-Galaure, Épinouze, Lapeyrouse-Mornay, Lens-Lestang, Manthes, Moras-en-Valloire, Saint-Rambert-d'Albon et Saint-Sorlin-en-Valloire, Champagne, Peyraud, de Bougé-Chambalud et Beaurepaire.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3753 W 109

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Communauté...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  79. Résultat n°79

    Communauté de Communes du Val de Drôme. - Restauration du site de la Gervanne entre le pont de la RD172 et le seuil de la Scie, commune de Beaufort-sur-Gervanne.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3458 W 17

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Communauté de Communes du Val de Drôme. - Restauration...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  80. Résultat n°80

    M. Rémy LEGAUT. - Autorisation à disposer de l'énergie du ruisseau le Valcroissant pour la mise en eau d'une entreprise situées sur la commune de Die.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3458 W 16

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • M. Rémy LEGAUT. - Autorisation à disposer de l'énergie...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques