3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

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Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-14

Date

1997-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,40 ml, 14 articles

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement.

Date d'entrée : 11/12/2018.

Présentation du contenu

Demandes de subventions pour travaux d'assainissement, d'eau potable et de rivières auprès des communes, établissements publics de coopération intercommunale et d'un particulier : dossiers non éligibles et dossiers soldés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement correspond à un échantillonnage des dossiers des années se terminant en 0 et 5.

Conditions d'accès

Versement immédiatement communicable à l'exclusion d'un dossier de l'article coté 3587 W 2.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-14

Date

1997-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 11-14

Date

2005-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Bassins du Chalon et de la Savasse, Syndicat Mixte de la Rivière Drôme.

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 14

Date

2008-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable