Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans suite. - Omblèze, La Penne-sur-l'Ouvèze, Portes-en-Valdaine, La Roche-sur-le-Buis, Syndicat d'Adduction d'Eau (SAE) Valaurie Roussas, Saillans, Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement (SIEA) du Vercors, SIE du Sud Valentinois, SIEA Dieulefit Poët-Laval, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Sainte-Croix.

Aide à la recherche

3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

Déplier tous les niveaux

3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-14

Date

1997-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,40 ml, 14 articles

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement.

Date d'entrée : 11/12/2018.

Présentation du contenu

Demandes de subventions pour travaux d'assainissement, d'eau potable et de rivières auprès des communes, établissements publics de coopération intercommunale et d'un particulier : dossiers non éligibles et dossiers soldés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement correspond à un échantillonnage des dossiers des années se terminant en 0 et 5.

Conditions d'accès

Versement immédiatement communicable à l'exclusion d'un dossier de l'article coté 3587 W 2.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire.

Demandes de subventions pour travaux d'assainissement, d'eau potable et de rivières auprès des communes, établissements publics de coopération intercommunale et d'un particulier : dossiers non éligibles et dossiers soldés.

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-14

Date

1997-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

eau, traitement des eaux usées, cours d'eau, eau potable