3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

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Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-14

Date

1997-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,40 ml, 14 articles

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement.

Date d'entrée : 11/12/2018.

Présentation du contenu

Demandes de subventions pour travaux d'assainissement, d'eau potable et de rivières auprès des communes, établissements publics de coopération intercommunale et d'un particulier : dossiers non éligibles et dossiers soldés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement correspond à un échantillonnage des dossiers des années se terminant en 0 et 5.

Conditions d'accès

Versement immédiatement communicable à l'exclusion d'un dossier de l'article coté 3587 W 2.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 1-14

Date

1997-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 6-9

Date

2005-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Barcelonne, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Montjoyer, Montrigaud, Réauville.

Cote/Cotes extrêmes

3587 W 6

Date

2005-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable