3753 W 1-122
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/11/2020
Présentation du contenu
Dossiers d'enquête publique concernant les Plans de Prévention de Risques naturels Inondation PPRI (1990-2012) et dossiers d'enquête publique concernant le domaine de l'eau (1993-2012).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enquête publique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêtés préfectoraux n°06-6536 du 18 décembre 2006 ( Montségur-sur-Lauzon, n°06-6539 du 18 décembre 2006 (Rochegude) et n°06-6542 du 18 décembre 2006 (Rousset-les-Vignes).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable