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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

23 janvier 2012
Cote
3236 W 19
 Date
23 janvier 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2012
  • 23 janvier 2012
2

1er au 15 avril 2008
Cote
3271 W 29
 Date
1er avril 2008-15 avril 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 2ème trimestre.
  • 1er au 15 avril 2008
3

Comptes-rendus et délibérations
Cote
3236 W 43
 Date
10 décembre 2013 - 11 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 10 et 11 décembre 2013
  • Comptes-rendus et délibérations
4

Rapports
Cote
3236 W 33
 Date
27 mai 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 27 mai 2013
  • Rapports
5

12 décembre 2011 : délibérations.
Cote
3236 W 2
 Date
12 décembre 2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2011
  • 12 décembre 2011 : délibérations.
6

3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
Cote
3236 W 1
 Date
3 décembre 2011 - 12 décembre 2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2011
  • 3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
7

3ème bimestriel.
Cote
3271 W 25
 Date
1er mai au 30 juin 2011
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2011
  • 3ème bimestriel.
8

4ème bimestriel.
Cote
3271 W 14
 Date
1er juillet au 31 août 2009
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2009
  • 4ème bimestriel.
9

18 novembre 2013
Cote
3236 W 18
 Date
18 novembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 18 novembre 2013
10

27 février 2012.
Cote
3236 W 4
 Date
27 février 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 27 février 2012.
11

Rapports
Cote
3236 W 42
 Date
10 décembre 2013 - 11 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 10 et 11 décembre 2013
  • Rapports
12

29 octobre; 12 novembre 2012
Cote
3236 W 10
 Date
29 octobre 2012 - 12 novembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 29 octobre; 12 novembre 2012
13

5ème bimestriel.
Cote
3271 W 21
 Date
1er septembre au 31 octobre 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 5ème bimestriel.
14

Délibérations
Cote
3236 W 37
 Date
16 septembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 16 septembre 2013
  • Délibérations
15

3ème trimestre.
Cote
3271 W 9
 Date
1er juillet au 30 septembre 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 3ème trimestre.
16

30 juin 2014
Cote
3236 W 54
 Date
30 juin 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2014
  • 30 juin 2014
17

15 septembre 2014
Cote
3236 W 57
 Date
15 septembre 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2014
  • 15 septembre 2014
  • 15 septembre 2014
18

Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.
Cote
3242 W 3
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus.
  • Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.
19

10 et 11 décembre 2012
Cote
3236 W 42
 Date
10 décembre 2012 - 11 décembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 10 et 11 décembre 2012
20

Sessions de 1945
Cote
3269 W 2
 Date
Entre le 02 novembre 1944 et le 28 novembre 1945
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Sessions du Conseil général
  • Sessions de 1945
21

Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance, dossier d'appel d'offres, procès-verbal d'ouverture des plis, plans (1976-1978).
Cote
1869 W 2
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance,...
22

6ème bimestriel.
Cote
3271 W 16
 Date
1er novembre au 31 décembre 2009
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2009
  • 6ème bimestriel.
23

Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton de Montélimar 2.
Cote
3243 W 1
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3243 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus de la majorité.
  • Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton...
24

Aménagement d'une voie d'accès au château des Adhémar et d'un jardin public commission des finances du conseil général délibération pour l'achat de terrain pour la création du jardin public (20 mai 1976), procès-verbal de réunion pour la restauration du château (15 septembre 1976), commission des bâtiments départementaux : compte-rendu du déplacement du 6 octobre 1976 à Montélimar procés-verbaux des réunions du 26 avril 1978 et du 16 juin 1978 ; rapport du préfet à la commission départementale 4 juin 1977 ; délibération de la commission des affaires sociales et culturelles du 18 janvier 1977 ; bilans du cours des travaux (1976-1978) ; correspondance concernant les travaux (1978-1980), comptes-rendus des réunions de chantier pour les travaux du jardin public (1979-1980) et de la voie d'accès (1978-1980) .
Cote
1869 W 3
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Aménagement d'une voie d'accès au château des Adhémar...
25

BAC - BEO
Cote
3274 W 1
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

  • Assistants Maternels et Familiaux
  • Radiations
  • BAC - BEO
26

20 janvier et 10 février 2014
Cote
3236 W 44
 Date
20 janvier 2014 - 10 février 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2014
  • 20 janvier et 10 février 2014
27

4ème bimestriel.
Cote
3271 W 20
 Date
1er juillet au 31 août 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 4ème bimestriel.
28

Délibérations
Cote
3236 W 14
 Date
27 mai 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 27 mai 2013
  • Délibérations
29

1er juillet 2013
Cote
3236 W 35
 Date
1er juillet 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 1er juillet 2013
30

Délibérations
Cote
3236 W 40
 Date
2 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 2 décembre 2013
  • Délibérations
31

Restauration du château des Adhémar : lot n°1 des établissements Girard (maçonnerie) avec cahiers des clauses particulières 24 février 1980, dossier de candidature, acte d'engagement du 22 mai 1980, devis des travaux de restauration, mémoires 1 à 4 des travaux exécutés de 1981 à 1983, avenant au marché du 24 février 1980, récapitulation générale définitive du 24 mai 1984, correspondance (1980-1984) ; lot n°2 des établissements Hennebique (menuiserie) avec dossier de candidature, devis des travaux de restauration novembre 1979, acte d'engagement, lettre d'adjuducation du marché, avenants du marché, décompte définitif ; correspondance (1979-1984).
Cote
1869 W 8
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Restauration du château des Adhémar : lot n°1 des établissements...
32

Restauration du château : appel d'offres restreint (1979-1980), cahier des clauses administratives particulières (1979), publicité et parutions officielles (1980), devis des travaux (1979), adjudication par lot, entreprises retenues (1982).
Cote
1869 W 6
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Restauration du château : appel d'offres restreint...
33

Rapports
Cote
3236 W 22
 Date
21 mai 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2012
  • 21 mai 2012
  • Rapports
34

BER - BUR
Cote
3274 W 2
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

  • Assistants Maternels et Familiaux
  • Radiations
  • BER - BUR
35

3ème bimestriel.
Cote
3271 W 19
 Date
1er mai au 30 juin 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 3ème bimestriel.
36

Délibérations.
Cote
3159 W 17
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Assemblée 2010-2011.
  • 20 juin.
  • Délibérations.
37

6ème bimestriel.
Cote
3271 W 22
 Date
1er novembre au 31 décembre 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 6ème bimestriel.
38

Aménagement du château intérieur et extérieur : programme pour l'année 1977 ; aménagement des voies d'accès, correspondance 1978-1983, dossier par lot et entrepreneur (n° 1 à 5) avec ordre de service, avenants, procès-verbal de réception provisoire et définitive, décomptes définitifs et correspondance (1977-1981).
Cote
1869 W 4
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Aménagement du château intérieur et extérieur : programme...
39

14 avril 2014
Cote
3236 W 45
 Date
14 avril 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2014
  • 14 avril 2014
40

Délibérations.
Cote
3159 W 20
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Assemblée 2010-2011.
  • 14 novembre.
  • Délibérations.
41

Restauration du château : fiches de mandatement avec le montant des travaux.
Cote
1869 W 11
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Comptabilité.
  • Restauration du château : fiches de mandatement avec...
42

Château de Grignan : gestion d'animation et d'utilisation du château avec procès-verbaux des commissions d'animation et d'utilisation des châteaux départementaux (1982-1984).
Cote
1869 W 17
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Fonctionnement.
  • Château de Grignan : gestion d'animation et d'utilisation...
43

4 juillet et 17 octobre : rapports et délibérations.
Cote
3159 W 18
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Assemblée 2010-2011.
  • 4 juillet et 17 octobre : rapports et délibérations.
44

Délibérations.
Cote
3159 W 5
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Commission permanente 2011.
  • 23 mai.
  • Délibérations.
45

26 mai 2014
Cote
3236 W 46
 Date
26 mai 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2014
  • 26 mai 2014
46

Session extraordinaire du 6 au 8 janvier 1948.
Cote
3269 W 6
 Date
Entre le 06 janvier 1948 et le 08 janvier 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Sessions du Conseil général
  • Session extraordinaire du 6 au 8 janvier 1948.
47

1er trimestre.
Cote
3271 W 6
 Date
1er janvier au 31 mars 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 1er trimestre.
48

Rapports
Cote
3236 W 13
 Date
27 mai 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 27 mai 2013
  • Rapports
49

Restauration du château des Adhémar : fiches de mandatement avec le montant des travaux (1981-1985).
Cote
1869 W 12
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Comptabilité.
  • Restauration du château des Adhémar : fiches de mandatement...
50

Rapports
Cote
3236 W 36
 Date
16 septembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 16 septembre 2013
  • Rapports
51

Délibérations.
Cote
3236 W 6
 Date
21 mai 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 21 mai 2012
  • Délibérations.
52

juin 2008
Cote
3271 W 8
 Date
1er juin au 30 juin 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 2ème trimestre.
  • juin 2008
53

Rapports.
Cote
3159 W 13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Assemblée 2010-2011.
  • 13 décembre.
  • Rapports.
54

Michel Grégoire, conseiller général du canton de Buis-les-Baronnies.
Cote
3242 W 1
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus.
  • Michel Grégoire, conseiller général du canton de Buis-les-Baronnies.
55

14 octobre 2013
Cote
3236 W 38
 Date
14 octobre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 14 octobre 2013
56

1er trimestre.
Cote
3271 W 2
 Date
1er janvier au 31 mars 2007
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2007
  • 1er trimestre.
57

24 janvier.
Cote
3159 W 1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Commission permanente 2011.
  • 24 janvier.
58

1er bimestriel.
Cote
3271 W 23
 Date
1er janvier au 29 février 2011
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2011
  • 1er bimestriel.
59

BAC-BLA
Cote
3200 W 1
 Date
1975-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3200 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

  • Assistants maternels et familiaux. - Dossiers individuels
  • Dossiers de radiations.
  • BAC-BLA
60

18 févier 2013
Cote
3236 W 31
 Date
18 févier 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 18 févier 2013
61

30 juin 2014, 15 octobre 2014
Cote
3236 W 47
 Date
30 juin 2014 - 15 octobre 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2014
  • 30 juin 2014, 15 octobre 2014
62

Délibérations
Cote
3236 W 27
 Date
17 septembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2012
  • 17 septembre 2012
  • Délibérations
63

Rapports
Cote
3236 W 26
 Date
17 septembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2012
  • 17 septembre 2012
  • Rapports
64

Rapports.
Cote
3159 W 19
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Assemblée 2010-2011.
  • 14 novembre.
  • Rapports.
65

3 décembre 2012
Cote
3236 W 11
 Date
3 décembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 3 décembre 2012
66

2006
Cote
3271 W 1
 Date
1er janvier 2006 au 31 décembre 2006
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2006
67

BUD-TRAN
Cote
3200 W 3
 Date
1972-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3200 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

  • Assistants maternels et familiaux. - Dossiers individuels
  • Dossiers de radiations.
  • BUD-TRAN
68

Rapports.
Cote
3159 W 4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Commission permanente 2011.
  • 23 mai.
  • Rapports.
69

6ème bimestriel.
Cote
3271 W 28
 Date
1er novembre au 31 décembre 2011
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2011
  • 6ème bimestriel.
70

4ème trimestre.
Cote
3271 W 5
 Date
1er octobre au 31 décembre 2007
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2007
  • 4ème trimestre.
71

Déviation de la route départementale, tranche 1 sous la direction de Conjard Réthoré Pascale (Inrap).
Cote
3246 W 3
 Date
2013
 Lieu
Déviation de la route départementale n°1 (Anneyron)
 Type de document -

  • Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

  • Rapports finaux d'opération de diagnostics.
  • Anneyron.
  • Déviation de la route départementale, tranche 1 sous...
72

4ème trimestre.
Cote
3271 W 10
 Date
1er octobre au 31 décembre 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 4ème trimestre.
73

Rapports.
Cote
3159W/11
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Commission permanente 2011.
  • 28 novembre.
  • Rapports.
74

Délibérations.
Cote
3159 W 7
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Commission permanente 2011.
  • 4 juillet.
  • Délibérations.
75

5ème bimestriel.
Cote
3271 W 15
 Date
1er septembre au 31 octobre 2009
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2009
  • 5ème bimestriel.
76

Château de Grignan : fiches de mandatement des divers travaux (1979-1985).
Cote
1869 W 18
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Comptabilité.
  • Château de Grignan : fiches de mandatement des divers...
77

Délibérations (suite).
Cote
3236 W 7
 Date
21 mai 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 21 mai 2012
  • Délibérations (suite).
78

Compte-rendu et dlibérations
Cote
3236 W 48
 Date
24 novembre 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2014
  • 24 novembre 2014
  • Compte-rendu et dlibérations
79

9 décembre 2013
Cote
3236 W 41
 Date
9 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 9 décembre 2013
80

Délibérations.
Cote
3159W/9
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Commission permanente 2011.
  • 19 septembre.
  • Délibérations.