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3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3274 W

Date

2008-2013

Importance matérielle

0,40 ml, 4 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/12/2015

Présentation du contenu

Assistants maternels et familiaux : dossiers nominatifs des patronymes commençant par B et T, versés selon les DUA de la charte de la Direction des Solidarités.

Cote/Cotes extrêmes

3274 W 1- 4

Date

2008-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation DUA : 6 ans ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

Notes

Dossiers

Mots clés matières

assistante maternelle

Mots clés collectivités

Conseil général (Drôme)

Mots clés typologiques

dossier individuel

Cote/Cotes extrêmes

3274 W 1- 3

Date

2008-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012

BER - BUR

Cote/Cotes extrêmes

3274 W 2

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008