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1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

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Autres Cotes

1869 W 1-18

Date

1952-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

18

Origine

Conseil général-bâtiments départementaux

Modalités d'entrées

Versement du 31 mars 1993.

Mode de classement

Ce versement a été traité en décembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Articles 1 : 60 ans ; 2, 4, 5, 6, -10, 13, 15-16 : 30 ans ; 3, 11-12, 14, 17-18 : communicable

Mots clés collectivités

Conseil général (Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 2-10

Date

1976-1985

Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance, dossier d'appel d'offres, procès-verbal d'ouverture des plis, plans (1976-1978).

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 2

Date

1976-1978

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2008.

Délai

30 ans

Première année communicable

2008